Marque renouvelée - Marque en vigueur

ATPME ACQUISITION TRANSMISSION PME
FORCES

Numéro de dépôt :
3432864
Date de dépôt :
01/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2026
ATPME ACQUISITION TRANSMISSION PME de FORCES

Présentation de la marque ATPME ACQUISITION TRANSMISSION PME

Déposée le 1 juin 2006 par la société FORCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATPME ACQUISITION TRANSMISSION PME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-28 du 13 juillet 2006.

Le déposant est la société FORCES domicilié(e) 15 place de l'Hôtel de Ville, BP 278 - 78504 - SARTROUVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 866 964 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Paul Debeuret, ATPME domicilié(e) 15, place de l'Hôtel de Ville, BP 278 - 78504 - SARTROUVILLE - France.

La marque ATPME ACQUISITION TRANSMISSION PME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3432864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATPME ACQUISITION TRANSMISSION PME arrivera à expiration en date du 1 juin 2026.

FORCES a également déposé les autres marques suivantes : FORCES EXPERTS , DICO VERT , Passeport pour Développer , BLOG DES ENTREPRENEURS , TV des Entrepreneurs , TV DES ENTREPRENEURS , CARAVANE DES PME , CARAVANE DE L'ECONOMIE , FORMATION POUR TOUS , RESEAU des Entrepreneurs


FORCES - 15 place de l'Hôtel de Ville, BP 278 - 78504 - SARTROUVILLE - France - SIREN 339866964


Jean-Paul Debeuret, ATPME - 15, place de l'Hôtel de Ville, BP 278 - 78504 - SARTROUVILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-45

Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2016 n°2607667 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-01-20

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de tous supports écrits, informatiques et/ou magnétiques de produits d'enseignement, d'éducation et de formation pour des tiers. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques et de bases de données. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne.Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Édition de livres, de revues. Publication de livres, de revues. Location de films, d'enregistrements sonores, d'enregistrements photographiques. Montage de bandes vidéos. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Location d'appareils de projection de cinéma.Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et conception, à savoir : • consultations et expertises sur la mise en place de nouveaux modes d'autoformation, de formation, d'éducation et d'enseignement. • recherche et conception de produits de formation, d'autoformation, d'éducation et d'enseignement. Services d'analyses et de recherches pour le développement de nouveaux produits de formation, d'autoformation, d'éducation et d'enseignement ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits et pour des tiers concernant des produits de formation, d'autoformation, d'éducation et d'enseignement. Études de projets techniques. Élaboration (conception) de logiciels. Programmation pour ordinateur. Création et entretien de sites pour des tiers. Hébergement de sites informatiques. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et programmes informatiques. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.