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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FORCEBAT
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MOTOSTAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTOSTAR
FORCEBAT SA

Numéro de dépôt :
97669748
Date de dépôt :
21/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2007

Présentation de la marque MOTOSTAR

Déposée le 21 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) FORCEBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOTOSTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FORCEBAT domicilié(e) ZI Les Vigneaux, 36210 CHABRIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORCEBAT SA - France.

La marque MOTOSTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669748.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTOSTAR est expirée depuis le 21 mars 2007.

FORCEBAT a également déposé les autres marques suivantes : TACTIL


FORCEBAT SA - ZI Les Vigneaux, 36210 CHABRIS - France


FORCEBAT SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

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