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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FORCE SUD
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MELON BEL'CANTO
Marque expirée - Marque en non vigueur

MELON BEL'CANTO
FORCE SUD SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
98736019
Date de dépôt :
05/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2018

Présentation de la marque MELON BEL'CANTO

Déposée le 5 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) FORCE SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MELON BEL'CANTO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FORCE SUD domicilié(e) ZA LA CROUZETTE,34630 SAINT THIBERY (dossier no 2368437) - 34630 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 104 955 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORCE SUD M. JAUSSERAN JEROME domicilié(e) ZA LA CROUZETTE,34630 SAINT THIBERY (dossier no 2368437) - 34630 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MELON BEL'CANTO est expirée depuis le 5 juin 2018.

FORCE SUD a également déposé les autres marques suivantes : FORCEANE , FORCE SUD , PERLE DES CHAMPS , MELON ROUGE GORGE , le Goût du BIO , MAGMA UNE EXPLOSION DE FRAICHEUR ET DE SAVEUR


FORCE SUD SOCIETE ANONYME - ZA LA CROUZETTE,34630 SAINT THIBERY (dossier no 2368437) - 34630 - France - SIREN 419104955


FORCE SUD M. JAUSSERAN JEROME - ZA LA CROUZETTE,34630 SAINT THIBERY (dossier no 2368437) - 34630 - France


Renouvellement sans limitation le 28 mars 2008 n°2368437 - Publication au BOPI 2008-03-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; fruits et légumes frais, principalement melon ; plantes et fleurs naturelles.