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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORCE SUD
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FORCE SUD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FORCE SUD
FORCE SUD, SAS

Numéro de dépôt :
98736018
Date de dépôt :
05/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2028

Présentation de la marque FORCE SUD

Déposée le 5 juin 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORCE SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORCE SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-29 du 17 juillet 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FORCE SUD domicilié(e) ZA La Crouzette - 34630 - SAINT-THIBERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 104 955 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FORCE SUD, M. JAUSSERAN Jérôme domicilié(e) ZA La Crouzette - 34630 - SAINT-THIBERY - France.

La marque FORCE SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98736018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FORCE SUD arrivera à expiration en date du 5 juin 2028.

FORCE SUD a également déposé les autres marques suivantes : FORCEANE , PERLE DES CHAMPS , MELON ROUGE GORGE , MELON BEL'CANTO , le Goût du BIO , MAGMA UNE EXPLOSION DE FRAICHEUR ET DE SAVEUR


FORCE SUD, SAS - ZA La Crouzette - 34630 - SAINT-THIBERY - France - SIREN 419104955


FORCE SUD, M. JAUSSERAN Jérôme - ZA La Crouzette - 34630 - SAINT-THIBERY - France


Renouvellement sans limitation le 28 mars 2008 n°2368467 - Publication au BOPI 2008-03-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2018 n°2677611 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-04-03

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.