Marque enregistrée - Marque en vigueur

360PLUS
FORCE PLUS, SAS

Numéro de dépôt :
4120466
Date de dépôt :
24/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/09/2024
360PLUS de FORCE PLUS

Présentation de la marque 360PLUS

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORCE PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 360PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FORCE PLUS domicilié(e) 15 PLACE BELLECOUR - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 252 453 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORCE PLUS, M. Stéphane RONTEIX domicilié(e) 15 PLACE BELLECOUR - 69002 - LYON - France.

La marque 360PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 360PLUS arrivera à expiration en date du 24 septembre 2024.

FORCE PLUS a également déposé les autres marques suivantes : WysiPLUS , WysiCLAIM , WysiFORM , WysiREPORT , Force plus solutions commerciales , WysiREPORTER , WysiMOBILE , WysiLEAD , WysiPLUS


FORCE PLUS, SAS - 15 PLACE BELLECOUR - 69002 - LYON - France - SIREN 330252453


FORCE PLUS, M. Stéphane RONTEIX - 15 PLACE BELLECOUR - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement sans modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

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