Marque enregistrée - Marque en vigueur

frétille
FORCE MER, sas

Numéro de dépôt :
4294003
Date de dépôt :
19/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/08/2026
frétille de FORCE MER

Présentation de la marque frétille

Déposée par voie électronique le 19 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORCE MER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « frétille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-36 du 9 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FORCE MER domicilié(e) 13 route de l'innovation - 29000 - QUIMPER - France et immatriculée sous le numéro RCS 811 392 539 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Guy Crété domicilié(e) 62 AVENUE du Capitaine Glarner - 93400 - SAINT-OUEN/SEINE - France.

La marque frétille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque frétille arrivera à expiration en date du 19 août 2026.

FORCE MER a également déposé les autres marques suivantes : valocéan , artropos , (Marque figurative)


FORCE MER, sas - 13 route de l'innovation - 29000 - QUIMPER - France - SIREN 811392539


M. Guy Crété - 62 AVENUE du Capitaine Glarner - 93400 - SAINT-OUEN/SEINE - France


Publication - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; agrumes frais ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services de maisons de retraite pour personnes âgées .