Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMS SPORT MANAGEMENT SCHOOL PARIS
FORCE EDC SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3873091
Date de dépôt :
10/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/11/2021
SMS SPORT MANAGEMENT SCHOOL PARIS de FORCE EDC

Présentation de la marque SMS SPORT MANAGEMENT SCHOOL PARIS

Déposée le 10 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORCE EDC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SMS SPORT MANAGEMENT SCHOOL PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FORCE EDC domicilié(e) 4 rue de Babylone - 75007 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 806 625 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY domicilié(e) 3 rue de Penthièvre - 75008 - Paris - France.

La marque SMS SPORT MANAGEMENT SCHOOL PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMS SPORT MANAGEMENT SCHOOL PARIS est expirée depuis le 10 novembre 2021.

FORCE EDC a également déposé les autres marques suivantes : EDC ECOLE DES CADRES DU COMMERCE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES , INSTITUT SUPERIEUR DES METIERS DU LUXE , EDC PARIS BUSINESS SCHOOL , EDC ECOLE DES CADRES L'ECOLE DE L'ENTREPRISE , FORCE EDC RESEAU DES ANCIENS , EDC PARIS BUSINESS SCHOOL , ECOLE NATIONALE DES DIRIGEANTS ET CREATEURS D'ENTREPRISES – ENDC , ETHIQUE ET GOUVERNANCE , RESEAU DES ANCIENS , HAUTES ÉTUDES ENTREPREUNARIALES PARIS H.E.E. PARIS


FORCE EDC SAS, Société par actions simplifiée - 4 rue de Babylone - 75007 - Paris - France - SIREN 401806625


NONY - 3 rue de Penthièvre - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Inscription le 8 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712881 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-12-08

Produits de l'imprimerie, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Publicité et affaires, à savoir conseil en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires ; aide à la direction des affaires ; consultations pour les questions de personnel ; relations publiques ; consultations professionnelles d'affaires dans le domaine de l'industrie et du commerce de luxe ;

Education et divertissements, édition de livres et de périodiques, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Etude de projets techniques (sans rapport avec la conduite des affaires) dans le domaine de l'industrie et du commerce de luxe.