Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDC PARIS BUSINESS SCHOOL
FORCE EDC SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4052571
Date de dépôt :
05/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2023
EDC PARIS BUSINESS SCHOOL de FORCE EDC

Présentation de la marque EDC PARIS BUSINESS SCHOOL

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORCE EDC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EDC PARIS BUSINESS SCHOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FORCE EDC domicilié(e) 4 rue de Babylone - 75007 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 806 625 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme. Marion TERTRAIS domicilié(e) 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France.

La marque EDC PARIS BUSINESS SCHOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDC PARIS BUSINESS SCHOOL est expirée depuis le 5 décembre 2023.

FORCE EDC a également déposé les autres marques suivantes : EDC ECOLE DES CADRES DU COMMERCE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES , INSTITUT SUPERIEUR DES METIERS DU LUXE , EDC PARIS BUSINESS SCHOOL , EDC ECOLE DES CADRES L'ECOLE DE L'ENTREPRISE , FORCE EDC RESEAU DES ANCIENS , ECOLE NATIONALE DES DIRIGEANTS ET CREATEURS D'ENTREPRISES – ENDC , ETHIQUE ET GOUVERNANCE , SMS SPORT MANAGEMENT SCHOOL PARIS , RESEAU DES ANCIENS , HAUTES ÉTUDES ENTREPREUNARIALES PARIS H.E.E. PARIS


FORCE EDC SAS, Société par actions simplifiée - 4 rue de Babylone - 75007 - Paris - France - SIREN 401806625


NONY, Mme. Marion TERTRAIS - 3 rue de Penthièvre - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Inscription le 8 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712881 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-12-08

Appareils et supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement des données numériques et/ou analogiques des sons et des images ; programmes d'ordinateurs ; programmes (logiciels) ; logiciels et progiciels ; outils de développement de logiciels ; supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes vidéo, cédéroms, tous supports de données numériques ; appareils et instruments pour le traitement de l'information ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels fournissant un système de visualisation de publications électroniques, bases de données électroniques ; publications électroniques, à savoir livres, manuels, magazines, albums, journaux, revues ; appareils et instruments d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques ; banques de données, textuelles ; logiciels permettant à un système de visualisation de contenu audio/visuel ou médiatique d'accéder à des informations ;

Livres, revues, magazines, journaux, périodiques, imprimés, affiches, cahiers, carnets, dossiers, produits de l'imprimerie, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Publicité et affaires, à savoir conseil en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires ; aide à la direction des affaires ; consultations pour les questions de personnel ; relations publiques ; consultations professionnelles d'affaires dans le domaine de l'industrie ;

Fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; messagerie électronique ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; radiodiffusion ; émissions télévisées ; information en matière de télécommunications ; services de télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques, électroniques et en ligne ; services de télécommunication, notamment transmission électronique de données, de messages et d'informations ; services de diffusion de sons, textes et vidéos sur des réseaux informatiques ou autres réseaux de communication y compris téléchargement montant, affichage, marquage, et transmission électronique de données, d'informations, de sons et d'images vidéo ; exploitation d'un service de réseau en ligne à savoir fourniture d'accès à des bases de données ; services de transmission d'informations par serveurs informatiques ; services de transmission d'informations par voie télématique à accès libre ; transmission et échange sur support multimédia ; transmission de messages, d'informations, de données, de son et d'images par voie hertzienne, par câbles, par fibres optiques, par téléphone, par satellite, par terminaux, par réseaux de télécommunication, réseaux informatiques ; transmission d'informations à des tiers par l'intermédiaire d'un réseau mondial d'ordinateurs (hot-line) ; transmission en ligne d'informations relatives à la formation, l'enseignement, l'aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, l'établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, à des travaux de recherches dans le domaine commercial et des affaires ;

Education, formation et divertissement, enseignement par correspondance, organisation de concours notamment à buts culturels ou éducatifs, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de compétitions sportives, de colloques, de conférences ; services d'édition de livres et de périodiques ; services de publication de livres et de revues ; services de publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Etudes de projets techniques (sans rapport avec la conduite des affaires) dans le domaine de l'industrie, évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; consultations professionnelles techniques sans rapport avec la conduite des affaires, à savoir consultations professionnelles techniques dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; études et évaluation de technologies et d'inventions ; conseils techniques en informatique, conception et élaboration de programmes pour ordinateurs, de logiciels et de progiciels ; création et reconstitution de bases de données ; études de projets techniques, recherche dans les disciplines scientifiques ; services d'évaluation, d'estimation et de rapports dans ces mêmes domaines ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; organisation de transfert et d'échange de technologie entre industriels, centres de recherche et d'enseignement ; élaboration de banques et bases de données et d'images ; étude et évaluation de technologies et d'inventions ; services informatiques, à savoir hébergement en ligne d'infrastructures du Web pour le compte de tiers pour organiser et conduire en ligne des réunions, des rassemblements et des discussions interactives ; services de programmation informatique, mise à jour et maintenance de logiciels ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; services d'hébergement de sites et de données informatiques sur un réseau mondial ou local d'ordinateur ; services d'installation, de gestion et d'hébergement de sites informatisés destinés à des réseaux de communication par ordinateur ; services informatiques permettant la mise à disposition temporaire de logiciels non téléchargeables et la transmission de textes.