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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORCE EDC
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EDC ECOLE DES CADRES DU COMMERCE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EDC ECOLE DES CADRES DU COMMERCE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES
FORCE EDC SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4310636
Date de dépôt :
27/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2026
EDC ECOLE DES CADRES DU COMMERCE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES de FORCE EDC

Présentation de la marque EDC ECOLE DES CADRES DU COMMERCE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORCE EDC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EDC ECOLE DES CADRES DU COMMERCE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FORCE EDC domicilié(e) 4 rue de Babylone - 75007 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 806 625 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme. Marion TERTRAIS domicilié(e) 11 RUE SAINT GEORGES - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque EDC ECOLE DES CADRES DU COMMERCE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDC ECOLE DES CADRES DU COMMERCE ET DES AFFAIRES ECONOMIQUES arrivera à expiration en date du 27 octobre 2026.

FORCE EDC a également déposé les autres marques suivantes : INSTITUT SUPERIEUR DES METIERS DU LUXE , EDC PARIS BUSINESS SCHOOL , EDC ECOLE DES CADRES L'ECOLE DE L'ENTREPRISE , FORCE EDC RESEAU DES ANCIENS , EDC PARIS BUSINESS SCHOOL , ECOLE NATIONALE DES DIRIGEANTS ET CREATEURS D'ENTREPRISES – ENDC , ETHIQUE ET GOUVERNANCE , SMS SPORT MANAGEMENT SCHOOL PARIS , RESEAU DES ANCIENS , HAUTES ÉTUDES ENTREPREUNARIALES PARIS H.E.E. PARIS


FORCE EDC SAS, société par actions simplifiée - 4 rue de Babylone - 75007 - Paris - France - SIREN 401806625


NONY, Mme. Marion TERTRAIS - 11 RUE SAINT GEORGES - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Inscription le 8 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712881 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-12-08

Livres, revues, magazines, journaux, périodiques, imprimés, affiches, cahiers, carnets, dossiers, produits de l'imprimerie, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Publicité et affaires, à savoir conseil en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires ; aide à la direction des affaires ; consultations pour les questions de personnel ; relations publiques ; consultations professionnelles d'affaires dans le domaine de l'industrie ;

Education, formation et divertissement, enseignement par correspondance, organisation de concours notamment à buts culturels ou éducatifs, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de compétitions sportives, de colloques, de conférences ; services d'édition de livres et de périodiques ; services de publication de livres et de revues ; services de publication électronique de livres et de périodiques en ligne.