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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORCE DESIGN
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TM TOPMOD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TM TOPMOD
FORCE DESIGN S.A.R.L

Numéro de dépôt :
1611929
Date de dépôt :
29/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/1999
TM TOPMOD de FORCE DESIGN

Présentation de la marque TM TOPMOD

Déposée le 29 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORCE DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TM TOPMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORCE DESIGN domicilié(e) 22 RUE SAINT LEONARD, 94210 LA VARENNE - France.

La marque TM TOPMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TM TOPMOD est expirée depuis le 29 mars 1999.

FORCE DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : NF NEW FASHION , ND NEW DESIGN , FD FASHION DESIGN , NEWMOD NM , NB NEW BOOK , EPITA


FORCE DESIGN S.A.R.L - 22 RUE SAINT LEONARD, 94210 LA VARENNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

Communication radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques télescription.Transmission de messages, télégrammes. Service télématique