Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORCE DESIGN
/
EPITA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPITA
FORCE DESIGN S.A.R.L

Numéro de dépôt :
92408596
Date de dépôt :
04/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2002

Présentation de la marque EPITA

Déposée le 4 mars 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORCE DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EPITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORCE DESIGN domicilié(e) 22 RUE SAINT LEONARD, 94210 LA VARENNE SAINT HILAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 442 707 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORCE DESIGN S.A.R.L - France.

La marque EPITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPITA est expirée depuis le 4 mars 2002.

FORCE DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : NF NEW FASHION , ND NEW DESIGN , FD FASHION DESIGN , TM TOPMOD , NEWMOD NM , NB NEW BOOK


FORCE DESIGN S.A.R.L - 22 RUE SAINT LEONARD, 94210 LA VARENNE SAINT HILAIRE - France - SIREN 349442707


FORCE DESIGN S.A.R.L - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Communication radiophonique, télégraphique ou téléphoniques, télescription.Transmission de messages, télégramme.Service télématique