Déposée par voie électronique le 13 octobre 2020 par FORCE BIO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FORCE BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-45 du 6 novembre 2020.
Le déposant est FORCE BIO domicilié(e) 161 route de baincthun - 62360 - Echinghen - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORCE BIO, Monsieur Bertrand FORTIN domicilié(e) 161 route de baincthun - 62360 - Echinghen - France.
La marque FORCE BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4691330.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORCE BIO arrivera à expiration en date du 13 octobre 2030.
FORCE BIO a également déposé les autres marques suivantes : Planète BIO
FORCE BIO - 161 route de baincthun - 62360 - Echinghen - France
FORCE BIO, Monsieur Bertrand FORTIN - 161 route de baincthun - 62360 - Echinghen - France
Publication - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45
Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05
Inscription le 31 décembre 2020 - Retrait partiel n°806851 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2020-12-31
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine: tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé: tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool: tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
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