Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOLOGITE
FORCE 5 SAS

Numéro de dépôt :
3564066
Date de dépôt :
20/03/2008
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
20/03/2018
ECOLOGITE de FORCE 5

Présentation de la marque ECOLOGITE

Déposée le 20 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORCE 5 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ECOLOGITE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FORCE 5 domicilié(e) 11 RUE DU CHATEAU DE BEL AIR,44482 CARQUEFOU - 44482 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 119 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORCE 5 domicilié(e) 11 RUE DU CHATEAU DE BEL AIR,44482 CARQUEFOU - 44482 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLOGITE est expirée depuis le 20 mars 2018.

FORCE 5 a également déposé les autres marques suivantes : FORCE 5 , Forcéo f


FORCE 5 SAS - 11 RUE DU CHATEAU DE BEL AIR,44482 CARQUEFOU - 44482 - France - SIREN 403119258


FORCE 5 - 11 RUE DU CHATEAU DE BEL AIR,44482 CARQUEFOU - 44482 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-34

Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique tels que notamment éoliennes, panneaux solaires, capteurs solaires et autres procédés de production électrique. ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau telles que notamment récupérateurs d'eaux pluviales, appareils de géothermie. Installations sanitaires telles que notamment lavabos, baignoires, bidets, éviers, cuvettes de wc, réservoirs de wc, mécanismes de chasse d'eaux, siphons, bondes, systèmes de vidage pour installations sanitaires, colonnes de douche, receveurs de douche, douchettes, sièges de WC, sièges de douche. Appareils et machines pour la purification de l'air et de l'eau. ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine, notamment bacs et contenants alimentaires.