Déposée le 25 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) FORCAST INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-31 du 30 juillet 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FORCAST INTERNATIONAL domicilié(e) Continental Square Bâtiment Uranus, 3 Place de Londres, 95727 ROISSY CDG - France et immatriculée sous le numéro RCS 692 011 760 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, USINOR Direction de la Propriété Industrielle - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799414.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 25 juin 2009.
FORCAST INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : URCROMAC
FORCAST INTERNATIONAL - (société anonyme) - Continental Square Bâtiment Uranus, 3 Place de Londres, 95727 ROISSY CDG - France - SIREN 692011760
USINOR Direction de la Propriété Industrielle - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53
Inscription le 19 mai 2003 - Changement de dénomination n°371073 - Publication au BOPI 2003-05-19
Inscription le 19 février 2009 - Changement d'adresse n°494046 - Publication au BOPI 2009-02-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-18
Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, notamment aciers et alliages légers, pièces forgées, matricées, usinées et fondues destinées notamment à l'industrie pétrolière, nucléaire, hydraulique et toute autre industrie productrice d'énergie ; ancre, enclumes, staves ; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées ; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules), câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux, tubes et cylindres métalliques, notamment cylindres de laminoirs ; frettes métalliques de cylindres ; serrurerie et quincaillerie métallique ; coffres forts et cassettes, billes d'acier ; fers à cheval ; clous et vis ; minerais. Machines et machines outils pour le forgeage, matriçage et usinage des métaux ; laminoirs ainsi que leurs éléments, notamment cylindres de laminoirs et staves ; moteurs (exceptés pour véhicules terrestres) ; turbines ainsi que leurs éléments. Hauts fourneaux et leurs éléments et staves de refroidissement. Traitement des matériaux métalliques, notamment traitements thermiques et mécaniques ; tout traitement des métaux et toute transformation mécanique ou chimique des propriétés et caractéristiques des métaux ; tous travaux de forgeage, matriçage et usinage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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