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Marques déposées par FORBO CONTRACT FABRICS LIMITED (Société de droit anglais
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ASHTON HOUSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASHTON HOUSE
FORBO CONTRACT FABRICS LIMITED (Société de droit anglais)

Numéro de dépôt :
1727940
Date de dépôt :
03/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/09/2000
ASHTON HOUSE de FORBO CONTRACT FABRICS LIMITED (Société de droit anglais

Présentation de la marque ASHTON HOUSE

Déposée le 3 septembre 1990 par FORBO CONTRACT FABRICS LIMITED (Société de droit anglais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASHTON HOUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FORBO CONTRACT FABRICS LIMITED (Société de droit anglais), domicilié(e) Lune Mills Lancaster LAA1 5QN ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.

La marque ASHTON HOUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASHTON HOUSE est expirée depuis le 3 septembre 2000.


FORBO CONTRACT FABRICS LIMITED (Société de droit anglais) - Lune Mills Lancaster LAA1 5QN ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


LEGI-MARK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-36

Tous produits textiles et tissus, et notamment literie, couvertures, couvres-lit, housses de couettes, édredons, couvertures en duvets, taies d'oreillers, rideaux, serviettes, tentures murales, stores roulants en tissus, revêtements muraux en textile, draps et couvertures frangés, parties de ces produits. Papiers peints et revêtements muraux non en matière textile

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.