SCOTTISH PRINCE
Présentation de la marque SCOTTISH PRINCE
Déposée le 28 juillet 1986 par la société Forbes Ross and Company Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCOTTISH PRINCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SCOTTISH PRINCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365609.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SCOTTISH PRINCE arrivera à expiration en date du 28 juillet 2026.
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2006 n°2316437 - Publication au BOPI 2006-06-06
Renouvellement sans limitation n°2072083 - Publication au BOPI 1996-33
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03
Inscription le 17 juin 1992 - Transmission de propriété n°63983 - Publication au BOPI 1992-06-17
Inscription le 9 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238146 - Publication au BOPI 1997-06-09
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2016 n°2616705 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-04-26