FORAY MOTOCULTURE, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
3956373
Date de dépôt :
26/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2022
Présentation de la marque VAL DE SAONE MOTOCULTURE VSM
Déposée par voie électronique le 26 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORAY MOTOCULTURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VAL DE SAONE MOTOCULTURE VSM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-46 du 16 novembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORAY MOTOCULTURE domicilié(e) Le Grand Faubourg - 01190 - PONT-DE-VAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 775 129 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque VAL DE SAONE MOTOCULTURE VSM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956373.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL DE SAONE MOTOCULTURE VSM est expirée depuis le 26 octobre 2022.
FORAY MOTOCULTURE, Société à Responsabilité Limitée - Le Grand Faubourg - 01190 - PONT-DE-VAUX - France - SIREN 383775129
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Inscription le 11 février 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°594595 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11
Appareils et instruments de motoculture, tondeuses à gazon électriques ou à moteur ; lames de tondeuses ; pulvérisateurs ; taille-haies électriques, aspirateurs de jardin électriques, coupe-bordures électriques et thermiques, débroussailleuses, tronçonneuses électriques et thermiques, broyeurs électriques et thermiques, tondeuses électriques, thermiques et autoportées ;
Outils et instruments à main pour l'agriculture et le jardinage ; outillage de jardinier ; outils et instruments de coupe à main ; ciseaux de jardinerie ; sécateurs, cisailles, élagueuses ; outils de taille pour fleurs et arbustes ;
Véhicules pour la motoculture et le jardinage ;
Services de ventes au détail d'appareils et instruments de motoculture, d'outils et instruments à main pour l'agriculture et le jardinage, véhicules pour la motoculture ;
Services d'installation ; révision, entretien et réparation de matériel de motoculture et de jardinage, de véhicules et de matériel agricole.
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