Marque expirée - Marque en non vigueur

l'eau par forage FORASUD
FORASUD SA

Numéro de dépôt :
98759000
Date de dépôt :
06/11/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/2018

Présentation de la marque l'eau par forage FORASUD

Déposée le 6 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) FORASUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « l'eau par forage FORASUD »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FORASUD domicilié(e) 11, RUE DE LA GLACIERE, BP 10205,13746 VITROLLES CEDEX (dossier no 2381664) - 13746 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 770 701 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR DEFFILIPPI Alain FORASUD SA domicilié(e) BP 10205, 11, Rue de la Glacière,13746 VITROLLES CEDEX (dossier no 2381664) - 13746 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque l'eau par forage FORASUD est expirée depuis le 6 novembre 2018.


FORASUD SA - 11, RUE DE LA GLACIERE, BP 10205,13746 VITROLLES CEDEX (dossier no 2381664) - 13746 - France - SIREN 315770701


MONSIEUR DEFFILIPPI Alain FORASUD SA - BP 10205, 11, Rue de la Glacière,13746 VITROLLES CEDEX (dossier no 2381664) - 13746 - France


Renouvellement sans limitation le 11 août 2008 n°2381664 - Publication au BOPI 2008-08-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-17

Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51

Forages, sondages, recherche d'eau, recherche minière, soufflages, cimentations.