FORALOC
Présentation de la marque FORALOC
Déposée le 3 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORALOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORALOC »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FORALOC est expirée depuis le 3 novembre 2019.
FORALOC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 7 mai 1999 n°2144253 - Publication au BOPI 1999-05-07
Inscription le 20 janvier 1994 - GAGE CONSTITUE n°168255 - Publication au BOPI 1994-01-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16
Renouvellement sans limitation le 29 mai 2009 n°2408780 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-05-29
Inscription le 20 novembre 2009 - Changement de dénomination n°509882 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-20
Errata sur les renouvellements - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01