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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORAGES GÉOTHERMIQUES
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FORAGES GEOTHERMIQUES L'énergie de la terre pour le chauffage
Marque expirée - Marque en non vigueur

FORAGES GEOTHERMIQUES L'énergie de la terre pour le chauffage
FORAGES GÉOTHERMIQUES S.a.r.l

Numéro de dépôt :
3466403
Date de dépôt :
28/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2016
FORAGES GEOTHERMIQUES L\'énergie de la terre pour le chauffage de FORAGES GÉOTHERMIQUES

Présentation de la marque FORAGES GEOTHERMIQUES L'énergie de la terre pour le chauffage

Déposée le 28 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORAGES GÉOTHERMIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORAGES GEOTHERMIQUES L'énergie de la terre pour le chauffage »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORAGES GÉOTHERMIQUES domicilié(e) Z.A de la Chasselouvière,72120 SAINT-CALAIS - 72120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 142 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CISSÉ Dominique domicilié(e) 12 lotissement Pince Alouette,72120 ÉCORPAIN - 72120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORAGES GEOTHERMIQUES L'énergie de la terre pour le chauffage est expirée depuis le 28 novembre 2016.


FORAGES GÉOTHERMIQUES S.a.r.l - Z.A de la Chasselouvière,72120 SAINT-CALAIS - 72120 - France - SIREN 440142057


CISSÉ Dominique - 12 lotissement Pince Alouette,72120 ÉCORPAIN - 72120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Forages verticaux et horizontaux dirigés pour pose de sondes géothermales servant au chauffage.