Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FORAGE ET FONDATIONS
SAS FORAGE ET FONDATIONS

Numéro de dépôt :
3228860
Date de dépôt :
23/05/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
FORAGE ET FONDATIONS de FORAGE ET FONDATIONS

Présentation de la marque FORAGE ET FONDATIONS

Déposée le 23 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FORAGE ET FONDATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORAGE ET FONDATIONS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FORAGE ET FONDATIONS domicilié(e) RUE DES CEDRES,86800 ST JULIEN L'ARS - 86800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 399 151 .

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42


SAS FORAGE ET FONDATIONS - RUE DES CEDRES,86800 ST JULIEN L'ARS - 86800 - France - SIREN 326399151



Inscription le 19 août 2004 - Rejet total n°398020 - Publication au BOPI 2004-08-19

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Forages, sondages, fondations spéciales, soutènements, réalisés à l'aide de pieux et de micro pieux. Constructions : Forages, sondages, fondations spéciales, soutènements. Etudes de projets techniques, ingénierie dans le domaine des forages, sondages, fondations spéciales.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.