Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Val Coupeau by Coupeau Valentino
FOR THE PEOPLE GROUP INC., Société de droit taïwanais

Numéro de dépôt :
3828415
Date de dépôt :
03/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2021
Val Coupeau by Coupeau Valentino de FOR THE PEOPLE GROUP INC

Présentation de la marque Val Coupeau by Coupeau Valentino

Déposée le 3 mai 2011 par la société étrangère FOR THE PEOPLE GROUP INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Val Coupeau by Coupeau Valentino » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est la société étrangère FOR THE PEOPLE GROUP INC domicilié(e) Fl. 1, No. 15, Alley 6, Lane 50 Fu Kuo Road - TAIPEI - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque Val Coupeau by Coupeau Valentino a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Val Coupeau by Coupeau Valentino est expirée depuis le 3 mai 2021.

FOR THE PEOPLE GROUP INC a également déposé les autres marques suivantes : i-net Shark , R , Saint Valentino Coupeau , Roberto Vitaly , DeSire , R , Ita Max , CLAY DERMAN , Roberta Colum , Loyal Polo Club Pologame


FOR THE PEOPLE GROUP INC., Société de droit taïwanais - Fl. 1, No. 15, Alley 6, Lane 50 Fu Kuo Road - TAIPEI - Chine


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Inscription le 15 mars 2013 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°596762 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-15

Saxophones, tambours, flûtes, guitares, pianos, harmonicas, guitares électriques, accordéons, instruments à percussion, violons.

Couettes, housses de couettes, draps de lit, couvertures de lit, rideaux de fenêtre, tentures murales en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles, mouchoirs de poche en matières textiles, taies d'oreillers, tissus.