Le Mont Saint-Michel entouré par le Bleu du ciel, de la mer
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Le Mont Saint-Michel entouré par le Bleu du ciel, de la mer
For Rêveur Editions, EURL
Numéro de dépôt :
4224390
Date de dépôt :
09/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/11/2025
Présentation de la marque Le Mont Saint-Michel entouré par le Bleu du ciel, de la mer
Déposée le 9 novembre 2015 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) For Rêveur Editions
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Le Mont Saint-Michel entouré par le Bleu du ciel, de la mer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-49 du 4 décembre 2015.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) For Rêveur Editions domicilié(e) 15 la rue au Bis - 50170 - BEAUVOIR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, For Rêveur Editions, Mme Studler Elodie domicilié(e) 15 la rue au Bis - 50170 - BEAUVOIR - France.
La marque Le Mont Saint-Michel entouré par le Bleu du ciel, de la mer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224390.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Mont Saint-Michel entouré par le Bleu du ciel, de la mer arrivera à expiration en date du 9 novembre 2025.
For Rêveur Editions a également déposé les autres marques suivantes : For Rêveur
For Rêveur Editions, EURL - 15 la rue au Bis - 50170 - BEAUVOIR - France
For Rêveur Editions, Mme Studler Elodie - 15 la rue au Bis - 50170 - BEAUVOIR - France
Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49
Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09
Inscription le 3 février 2016 - Retrait partiel n°662389 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-03
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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