Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEL
Numéro de dépôt :
1007456
Date de dépôt :
07/01/1977
Lieu de dépôt :
TRI. Thonon
Présentation de la marque CHATEL
Déposée le 7 janvier 1977 par FOQUART Robert "La Crusaz" FETERNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TRI. Thonon), la marque française « CHATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1007456.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHATEL est expirée depuis le 7 janvier 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-012