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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOOTWAYS
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MODUL'EAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODUL'EAU
FOOTWAYS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3945690
Date de dépôt :
13/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/09/2022
MODUL\'EAU de FOOTWAYS

Présentation de la marque MODUL'EAU

Déposée le 13 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOOTWAYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MODUL'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FOOTWAYS domicilié(e) 10, avenue Buffon - 45100 - ORLEANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 837 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque MODUL'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUL'EAU est expirée depuis le 13 septembre 2022.

FOOTWAYS a également déposé les autres marques suivantes : MODUL'O , Bluetiful , Proziris , PITSA


FOOTWAYS, Société par actions simplifiée - 10, avenue Buffon - 45100 - ORLEANS - France - SIREN 512837220


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Programmes et logiciels informatiques pour l'évaluation des transferts et des risques environnementaux et sanitaires associés aux pesticides ou à d'autres polluants ;

Services de recherche, de développement et de conception de logiciels dans le domaine de l'évaluation des risques environnementaux et sanitaires, de l'estimation et de la modélisation des transferts environnementaux de polluants et de l'évaluation des risques ; conseil et expertise dans l'évaluation et la réduction des transferts de polluants vers l'environnement et vers l'humain, et les risques associés.