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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOOTWAYS
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Bluetiful
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bluetiful
FOOTWAYS, Société par action simplifiée

Numéro de dépôt :
4037894
Date de dépôt :
07/10/2013
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
07/10/2023
Bluetiful de FOOTWAYS

Présentation de la marque Bluetiful

Déposée le 7 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOOTWAYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Bluetiful » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FOOTWAYS domicilié(e) 10, avenue Buffon - 45100 - ORLEANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 837 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque Bluetiful a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bluetiful est expirée depuis le 7 octobre 2023.

FOOTWAYS a également déposé les autres marques suivantes : MODUL'O , Proziris , MODUL'EAU , PITSA


FOOTWAYS, Société par action simplifiée - 10, avenue Buffon - 45100 - ORLEANS - France - SIREN 512837220


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Programmes et logiciels informatiques pour l'évaluation des transferts et des risques environnementaux et sanitaires associés aux pesticides ou à d'autres polluants ;

Services de recherche, de développement et de conception de logiciels dans le domaine de l'évaluation des risques environnementaux et sanitaires, de l'estimation et de la modélisation des transferts environnementaux de polluants et de l'évaluation des risques ; conseil en recherche technique et expertise (travaux ingénieurs) dans l'évaluation et la réduction des transferts de polluants vers l'environnement et vers l'humain, et les risques associés.