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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOOTEMOTIONPépinière d'entreprises
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SEAN
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

SEAN
FOOTEMOTION SAS Pépinière d'entreprises

Numéro de dépôt :
3624149
Date de dépôt :
22/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SEAN de FOOTEMOTIONPépinière d\'entreprises

Présentation de la marque SEAN

Déposée le 22 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOOTEMOTIONPépinière d'entreprises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEAN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FOOTEMOTIONPépinière d'entreprises domicilié(e) Z.I du Cheix,23300 LA SOUTERRAINE - 23300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 706 194 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOOTEMOTION Pépinière d'entreprises domicilié(e) Z.I du Cheix,23300 LA SOUTERRAINE - 23300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 15 ans, la marque SEAN est expirée depuis le 22 janvier 2019.


FOOTEMOTION SAS Pépinière d'entreprises - Z.I du Cheix,23300 LA SOUTERRAINE - 23300 - France - SIREN 503706194


FOOTEMOTION Pépinière d'entreprises - Z.I du Cheix,23300 LA SOUTERRAINE - 23300 - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Inscription le 22 décembre 2009 - Renonciation totale n°512462 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-22

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.