Marque expirée - Marque en non vigueur

FOOTBALLEURS SANS FRONTIERES
footballeurs sans frontieres, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3656784
Date de dépôt :
12/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2019
FOOTBALLEURS SANS FRONTIERES de footballeurs sans frontieres

Présentation de la marque FOOTBALLEURS SANS FRONTIERES

Déposée le 12 juin 2009 par l'association loi 1901 footballeurs sans frontieres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOOTBALLEURS SANS FRONTIERES »

Le déposant est l'association loi 1901 footballeurs sans frontieres domicilié(e) 261 rue Victor Renaud - 35800 - DINARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, footballeurs sans frontieres domicilié(e) 261 Victor Renaud - 35800 - DINARD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOOTBALLEURS SANS FRONTIERES est expirée depuis le 12 juin 2019.

footballeurs sans frontieres a également déposé les autres marques suivantes : FOOTBALLEURS SANS FRONTIERES WWW.FOOTBALLEURS-SANS-FRONTIERES.COM , FOOTBALLEURS SANS FRONTIERES AIDE A L'ENFANCE


footballeurs sans frontieres, association loi 1901 - 261 rue Victor Renaud - 35800 - DINARD - France


footballeurs sans frontieres - 261 Victor Renaud - 35800 - DINARD - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Activités sportives et culturelles.