Marque enregistrée - Marque en vigueur

FCSM FOOTBALL CLUB SOCHAUX-MONTBÉLIARD 1928
FOOTBALL CLUB SOCHAUX MONTBELIARD, SA

Numéro de dépôt :
4206752
Date de dépôt :
02/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/09/2025
FCSM FOOTBALL CLUB SOCHAUX-MONTBÉLIARD 1928 de FOOTBALL CLUB SOCHAUX MONTBELIARD

Présentation de la marque FCSM FOOTBALL CLUB SOCHAUX-MONTBÉLIARD 1928

Déposée le 2 septembre 2015 par la Société Anonyme (SA) FOOTBALL CLUB SOCHAUX MONTBELIARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FCSM FOOTBALL CLUB SOCHAUX-MONTBÉLIARD 1928 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-39 du 25 septembre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOOTBALL CLUB SOCHAUX MONTBELIARD domicilié(e) STADE BONAL, IMPASSE DE LA FORGE - 25200 - MONTBELIARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 538 515 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, M. MASSON Bastien domicilié(e) 1 Rue Claude BLOCH, CS 15093 - 14078 - CAEN cedex 05 - France.

La marque FCSM FOOTBALL CLUB SOCHAUX-MONTBÉLIARD 1928 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4206752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FCSM FOOTBALL CLUB SOCHAUX-MONTBÉLIARD 1928 arrivera à expiration en date du 2 septembre 2025.

FOOTBALL CLUB SOCHAUX MONTBELIARD a également déposé les autres marques suivantes : FCSM FOOTBALL CLUB SOCHAUX MONTBELIARD


FOOTBALL CLUB SOCHAUX MONTBELIARD, SA - STADE BONAL, IMPASSE DE LA FORGE - 25200 - MONTBELIARD - France - SIREN 437538515


FIDAL, M. MASSON Bastien - 1 Rue Claude BLOCH, CS 15093 - 14078 - CAEN cedex 05 - France


Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Inscription le 29 janvier 2019 - Renonciation partielle n°747154 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-29

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; produits de démaquillage ; produits de rasage ;

Bouchons pour vins effervescents métalliques, colliers pour bouteille métalliques ; cadenas métalliques ;

Robots de cuisine électriques ;

Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; diodes électroluminescentes ; tapis de souris ; souris pour informatique (PC/MAC) ; aimants décoratifs (magnet post-it) ; chargeurs pour téléphone portable ; adaptateur de voyage ; clés USB ; étuis pour IPhone ;

Ampoules ; ampoules avec batteries rechargeables ; bougies sans flamme électriques rechargeables par panneaux solaires ; lampes de chevet à éclairage décoratif en forme d'étoiles ; liseuses rechargeables avec support USB ; lampes torches utilisant des dispositifs électriques rechargeables ; lampes de tables ;

Horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie ; bracelets ;

Photographies ; papiers à lettre ; fourniture de bureau ; articles de papeteries ; papier ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour emballage ; billets, tickets, magazine ; pochettes, étuis pour passeport ; badges en papier, en carton ; dessous de verres en papier, en cartons ; stylos ; bloc notes adhésifs, autocollants ; boites pour stylos et crayon ; cahiers ; carnets ; calepins ; sac biodégradables (= eco-bag) ;

Parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; porte-étiquettes à bagages ; sacs de shopping en papier ; porte-carte de visite ; sac en toile ;

Cadres photos ; gourdes ; oreillers de voyages, pour voitures ; cadenas non métalliques ; badges en plastique ; supports en plastique transparent pour badges ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; bouteilles ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ; gobelets, verre en plastique ; tasses ; bouteille isotherme ; chopes à bière ; dessous de verre en plastique ; dessous de verre en porcelaine ;

Couvertures ; couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de toilettes ; fanion non en papier, blason, écussons non brodés et drapeaux en matières textiles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; pulls ; gants (habillement) ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; survêtement, maillot, short, tee-shirt, culotte, pantalon, sous-vêtement, chaussettes, casquette, gants (habillement), veste, parka, coupe-vent, bas, pantacourt, polo, chemise, crampons de chaussures de football, débardeur, peignoir, sortie de bain, bavoir non en papier, claquettes, écharpe, bonnet, sweat-shirt, débardeur, layette ; vêtements pour nourrisson ; vêtements pour enfants ; tablier de cuisine ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ; frisbees ; jeux de poker ; cartes de poker ;

Biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets pour fumeurs ; cendriers pour fumeurs ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément, à savoir, savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, produits de démaquillant, produits de rasage, photographies, articles de papeterie, stylos, papier, affiches, cartes, livres, cahier, prospectus, brochures, instruments d'écriture, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, survêtement, maillot, short, tee-shirt, culotte, pantalon, sous-vêtement, chaussettes, casquette, gants (habillement), veste, parka, coupe-vent, bas, pantacourt, polo, chemise, crampons de chaussures de football, débardeur, peignoir, sortie de bain, bavoir non en papier, claquettes, écharpe, pull, bonnet, sweat-shirt, débardeur, layette, machines de cuisine électriques, ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques, périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique), étuis à lunettes, sacoches conçues pour ordinateurs portables, ; souris (informatiques, ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie, bracelet, ; parapluies, parasols et cannes, portefeuilles, porte-monnaie porte-cartes de crédit (portefeuilles), sacs, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; instruments de nettoyage actionnés manuellement, bouteilles, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, verres (récipients), vaisselle, gobelets, verre en plastique, tasses, bouteille isotherme, chopes à bière, dessous de verre en plastique, dessous de verre en porcelaine, ; couvertures, couvertures de lit, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), serviettes de toilettes, fanion non en papier, blason, écussons ; drapeaux, ; vêtements chaussures, chapellerie, chemises, gants (habillement), cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, jeux, jouets, balles ou ballons de jeu, jeux de cartes, jeux de poker, articles pour fumeurs, allumettes, briquets pour fumeurs, cendriers pour fumeurs, biscuits, gâteaux, sucreries, chocolat ;

Télécommunications ;

Organisation de voyages ;

Imprimerie ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; location de stades sportifs ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.