Marque enregistrée - Marque en vigueur

FCSM FOOTBALL CLUB SOCHAUX-MONTBÉLIARD 1928
Football Club Sochaux Montbéliard SA, SA

Numéro de dépôt :
4192844
Date de dépôt :
29/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/06/2025
FCSM FOOTBALL CLUB SOCHAUX-MONTBÉLIARD 1928 de Football Club Sochaux Montbéliard SA

Présentation de la marque FCSM FOOTBALL CLUB SOCHAUX-MONTBÉLIARD 1928

Déposée le 29 juin 2015 par la Société Anonyme (SA) Football Club Sochaux Montbéliard SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FCSM FOOTBALL CLUB SOCHAUX-MONTBÉLIARD 1928 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Football Club Sochaux Montbéliard SA domicilié(e) Stade Bonal - 25200 - MONTBELIARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL domicilié(e) 17 C Rue Alain savary, BP 1601 - 25010 - BESANCON Cedex - France.

La marque FCSM FOOTBALL CLUB SOCHAUX-MONTBÉLIARD 1928 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4192844.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FCSM FOOTBALL CLUB SOCHAUX-MONTBÉLIARD 1928 arrivera à expiration en date du 29 juin 2025.


Football Club Sochaux Montbéliard SA, SA - Stade Bonal - 25200 - MONTBELIARD - France


FIDAL - 17 C Rue Alain savary, BP 1601 - 25010 - BESANCON Cedex - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; produits de démaquillage ; produits de rasage ;

Bouchon métallique pour vins effervescents ; collier métallique pour bouteille.

Machines de cuisine électriques ;

Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ; étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; Diode électroluminescente ;

Horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie ;

Photographies ; articles de papeterie ; papier ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Billets, tickets, magazine, ;

Parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; bouteilles ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ; Verre en plastique ; gobelets en plastique.

Couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; Fanion non en papier, blason ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; Survêtement, maillot, short, tee-shirt, culotte, pantalon, sous-vêtement, chaussettes, casquette, gants (habillement), veste, parka, coupe-vent, bas, pantacourt, polo, chemise, crampons de chaussures de football, débardeur, peignoir, sortie de bain, bavoir non en papier, claquettes, écharpe, bonnet, sweat-shirt, débardeur, layette ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ;

Biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets pour fumeurs ; cendriers pour fumeurs ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément, à savoir : savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, produits de démaquillage produits de rasage, photographies, articles de papeterie, papier affiches, cartes, livres, prospectus, brochures, instruments d'écriture, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, survêtement, maillot, short, tee-shirt, culotte, pantalon, sous-vêtement, chaussettes, casquette, gants (habillement), veste, parka, coupe-vent, bas, pantacourt, polo, chemise, crampons de chaussures de football, débardeur, peignoir, sortie de bain, bavoir non en papier, claquettes, écharpe, bonnet, sweat-shirt, débardeur, layette, machines de cuisine électriques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques, périphériques d'ordinateurs, lunettes (optique), étuis à lunettes, sacoches conçues pour ordinateurs portables, horlogerie et instruments chronométriques, porte-clefs de fantaisie ; parapluies, parasols et cannes, portefeuilles, porte-monnaie porte-cartes de crédit (portefeuilles), sacs, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, instruments de nettoyage actionnés manuellement, bouteilles, statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, verres (récipients), vaisselle, couvertures de lit, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), fanion non en papier, blason, vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, gants (habillement), cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, jeux, jouets, balles ou ballons de jeu, jeux de cartes ou de table, articles pour fumeurs, allumettes, briquets pour fumeurs, cendriers pour fumeurs, biscuits, gâteaux, sucreries, chocolat ;

Télécommunications ;

Organisation de voyages ;

Imprimerie ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Location de stades sportifs ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.