FOOTBALL CLUB DE NANTES ATLANTIQUE
Présentation de la marque FOOTBALL CLUB DE NANTES ATLANTIQUE
Déposée le 5 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) Football Club Nantes Atlantique à objet Sportif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOOTBALL CLUB DE NANTES ATLANTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FOOTBALL CLUB DE NANTES ATLANTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437107.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOOTBALL CLUB DE NANTES ATLANTIQUE est expirée depuis le 5 octobre 2002.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-35
Inscription le 22 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196212 - Publication au BOPI 1996-01-22
- Publication au BOPI
Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42