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Marques déposées par l'association loi 1901 FOOTBALL CLUB MANTOIS 78
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FC MANTOIS 78 1994 FOOTBALL CLUB MANTOIS 78
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FC MANTOIS 78 1994 FOOTBALL CLUB MANTOIS 78
FOOTBALL CLUB MANTOIS 78 Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3337006
Date de dépôt :
26/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2015
FC MANTOIS 78 1994 FOOTBALL CLUB MANTOIS 78 de FOOTBALL CLUB MANTOIS 78

Présentation de la marque FC MANTOIS 78 1994 FOOTBALL CLUB MANTOIS 78

Déposée le 26 janvier 2005 par l'association loi 1901 FOOTBALL CLUB MANTOIS 78 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FC MANTOIS 78 1994 FOOTBALL CLUB MANTOIS 78 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 FOOTBALL CLUB MANTOIS 78 domicilié(e) STADE BERGEAL, 37, Rue Louise Michel,78711 MANTES LA VILLE - 78711 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOOTBALL CLUB MANTOIS 78 domicilié(e) STADE BERGEAL, 37 Rue Louise michel,78711 MANTES LA VILLE - 78711 - France.

La marque FC MANTOIS 78 1994 FOOTBALL CLUB MANTOIS 78 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FC MANTOIS 78 1994 FOOTBALL CLUB MANTOIS 78 est expirée depuis le 26 janvier 2015.


FOOTBALL CLUB MANTOIS 78 Association loi 1901 - STADE BERGEAL, 37, Rue Louise Michel,78711 MANTES LA VILLE - 78711 - France


FOOTBALL CLUB MANTOIS 78 - STADE BERGEAL, 37 Rue Louise michel,78711 MANTES LA VILLE - 78711 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-26

Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09

– formation – activité sportive football – éducation – services de loisirs. Organisation et conduite de colloques. Vêtements ; chapellerie – écharpe. Fanion écusson non en papier.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.