FOOTBALL CLUB DES GIRONDINS DE BORDEAUX, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3172284
Date de dépôt :
03/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2022
Présentation de la marque SCAPULAIRE
Déposée le 3 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) FOOTBALL CLUB DES GIRONDINS DE BORDEAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SCAPULAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-32 du 9 août 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOOTBALL CLUB DES GIRONDINS DE BORDEAUX domicilié(e) 46 avenue du Parc de Lescure - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 872 892 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, domicilié(e) 5 cours de Verdun CS 81972 - 33064 - Bordeaux Cedex - France.
La marque SCAPULAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172284.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FOOTBALL CLUB DES GIRONDINS DE BORDEAUX, Société Anonyme - 46 avenue du Parc de Lescure - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 383872892
PLASSERAUD IP, - 5 cours de Verdun CS 81972 - 33064 - Bordeaux Cedex - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2003-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-49
Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32
Errata de l'enregistrement - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Renouvellement avec limitation le 4 juillet 2012 n°2503789 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2012-07-04
Inscription le 14 février 2019 - Constitution de gage n°749194 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-14
Inscription le 6 octobre 2020 - Constitution de mandataire n°797019 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-10-06
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; buffleterie ; sacs de campeurs ; cartables ; porte-cartes (portefeuilles) ; étuis pour clefs (maroquinerie) ; coffres de voyages ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity case » ; porte-documents ; sacs d'écoliers ; habits pour animaux ; porte-monnaie non en métaux précieux ; porte-musique ; ombrelles ; sacs de plage, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions sacs à roulettes, sacs de voyage ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; similicuir ; trousses de voyage (maroquinerie). Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus d'ameublement ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; cotonnades ; couvre-pieds ; draps ; enveloppes de matelas ; gants de toilette ; linge de maison, linge de lit ; linge de table ; mouchoirs de poche en matières textiles ; nappes : taies et housses d'oreillers ; plaids ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps). Jeux et jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; balles et ballons de jeux ; bicyclettes fixes d'entraînement ; body boards ; boules de jeux ; cartes à jouer ; ceintures d'haltérophilie (articles de sport) ; cerfs-volants ; appareils de culture physique ; appareils pour le culturisme ; appareils de gymnastique ; disques pour le sport ; engins pour exercices corporels ; extenseurs (exerciseurs) ; haltères ; housses spécialement conçues pour skis et planches de surf ; mâts pour planches à voile ; jeux automatiques (machines) à prépaiement ; jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; palets ; parapentes ; patins à glace, à roulettes, à roulettes en ligne ; piscines (articles de jeu) ; planches à roulettes ; planches pour le surfing ; rembourrage de protection (parties d'habillement de sport) ; protège-coudes, protège-genoux, protège-tibias (articles de sport) ; punching-balls ; queues de billards, craie pour queues de billard, procédés pour queues de billard, quilles et boules de billards ; skis nautiques ; tables pour football de salon ; tables de tennis de table ; tremplins (articles de sport) ; trottinettes ; jeux de sociétés.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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