Marque enregistrée - Marque en vigueur

BORDEAUX GIRONDINS 1881
FOOTBALL CLUB DES GIRONDINS DE BORDEAUX

Numéro de dépôt :
4658232
Date de dépôt :
18/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2030
BORDEAUX GIRONDINS 1881 de FOOTBALL CLUB DES GIRONDINS DE BORDEAUX

Présentation de la marque BORDEAUX GIRONDINS 1881

Déposée par voie électronique le 18 juin 2020 par FOOTBALL CLUB DES GIRONDINS DE BORDEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BORDEAUX GIRONDINS 1881 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-28 du 10 juillet 2020.

Le déposant est FOOTBALL CLUB DES GIRONDINS DE BORDEAUX domicilié(e) Rue Joliot Curie - 33187 - LE HAILLAN Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Plasseraud IP, Monsieur Baptiste MONDON domicilié(e) 5 cours de Verdun - 33064 - Bordeaux Cedex - France.

La marque BORDEAUX GIRONDINS 1881 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4658232.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BORDEAUX GIRONDINS 1881 arrivera à expiration en date du 18 juin 2030.

FOOTBALL CLUB DES GIRONDINS DE BORDEAUX a également déposé les autres marques suivantes : GIRONDINS DE BORDEAUX F C 1881 , GIRONDINS HORIZONS , V , BORDEAUX GIRONDINS 1881 , FC GIRONDINS DE BORDEAUX , SCAPULAIRE , GIRONDINS DE BORDEAUX FC 1881 V L'ESPRIT GIRONDINS VVV , CAP GIRONDINS , GB. F-C , MARINE ET BLANC


FOOTBALL CLUB DES GIRONDINS DE BORDEAUX - Rue Joliot Curie - 33187 - LE HAILLAN Cedex - France


Plasseraud IP, Monsieur Baptiste MONDON - 5 cours de Verdun - 33064 - Bordeaux Cedex - France


Publication - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux ; dentifrices non médicamenteux ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; adhésifs [matières collantes] à usage cosmétique ; aérosols pour rafraîchir l'haleine ; après-shampooings ; aromates [huiles essentielles] ; arômes alimentaires [huiles essentielles] ; assouplisseurs ; bains de bouche non à usage médical ; bâtons d'encens ; baumes autres qu'à usage médical ; blanc de craie ; produits de blanchissage ; bougies de massage à usage cosmétique ; brillants à lèvres ; préparations pour faire briller les feuilles des plantes ; cils postiches ; cire à chaussures ; cirages à chaussures ; cire à parquet ; cire à épiler ; colorants pour la toilette ; produits pour la conservation du cuir [cirages] ; préparations cosmétiques pour le bain ; cosmétiques pour animaux ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; crayons à usage cosmétique ; crèmes cosmétiques ; décapants ; décolorants à usage cosmétique ; produits de démaquillage ; dentifrices ; déodorants [parfumerie] ; produits dépilatoires ; diffuseurs à bâtonnets de parfums d'ambiance ; eau de Cologne ; eau de Javel ; eaux de toilette ; préparations d’écrans solaires ; étuis pour rouges à lèvres ; gels pour blanchir les dents ; gels de massage autre qu’à usage médical ; huiles à usage cosmétique ; laits de toilette ; laques pour les cheveux ; lessives ; lingettes imprégnées de préparations démaquillantes ; lingettes pour bébés imprégnées de préparations de nettoyage ; liquides pour lave-glaces ; lotions à usage cosmétique ; produits de maquillage ; masques de beauté ; nécessaires de cosmétique ; motifs décoratifs à usage cosmétique ; ongles postiches ; papier de verre ; pierres à barbe [astringents] ; pommades à usage cosmétique ; pots-pourris odorants ; préparations pour le nettoyage des prothèses dentaires ; produits de rasage ; rouge à lèvres ; savonnettes ; sels pour le bain non à usage médical ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; shampooings ; produits pour le soin des ongles ; teintures pour cheveux ; vernis à ongles ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; produits de toilette contre la transpiration ; savons ; crèmes pour le corps et le visage ; crèmes pour le cuir ; gel douche; crayons de maquillage; craies de maquillage ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, Cédéroms, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels ; extincteurs ; accumulateurs électriques pour véhicules ; accumulateurs électriques ; agendas électroniques ; aimants décoratifs [magnets] ; instruments d’alarme ; appareils pour l'analyse de l'air ; antennes ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; assistants numériques personnels [PDA] ; appareils et instruments pour l'astronomie ; dispositifs audio et vidéo pour la surveillance de bébés ; automates à musique à prépaiement ; avertisseurs acoustiques ; bagues intelligentes ; baladeurs multimédias ; balances ; balises lumineuses ; bandes vidéo ; batteries pour cigarettes électroniques ; biopuces ; boîtiers de haut-parleurs ; bombes [équitation] ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; bornes d'affichage interactives à écran tactile ; boussoles ; bracelets magnétiques d’identification ; bracelets connectés [instruments de mesure] ; cadres pour diapositives ; cadres de photos numériques ; caméras [appareils cinématographiques] ; cartouches de jeux vidéo ; cartouches de toner vides pour imprimantes et photocopieurs ; casques de protection ; casques de protection pour le sport ; casques à écouteurs ; cassettes audio ; cassettes vidéo ; cellules photovoltaïques ; chargeurs de piles et batteries ; appareils de chromatographie de laboratoire ; chronographes [appareils enregistreurs de durées] ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; claviers d'ordinateur ; clés USB ; coques pour smartphones, pour tablettes électroniques et pour assistants numériques personnels [PDA] ; dessins animés ; dictionnaires électroniques de poche ; disques compacts [audio-vidéo] ; disques optiques; distributeurs de billets [tickets] ; écouteurs téléphoniques ; écrans de projection ; dispositifs électroniques d'affichage numérique ; enseignes lumineuses ; instruments et machines pour essais de matériaux ; étuis à lunettes ; étuis pour smartphones ; fichiers de musique et d’images téléchargeables ; gilets de sécurité réfléchissants ; appareils pour GPS [systèmes de repérage universel] ; guichets automatiques [DAB] ; harnais de sécurité autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport ; haut-parleurs ; hologrammes ; housses pour ordinateurs portables ; imprimantes d’ordinateur ; matériel informatique ; jumelles [optique] ; lanternes magiques ; lasers non à usage médical ; lecteurs optiques ; lecteurs [équipements de traitement de données] ; lentilles optiques ; leviers de commande à utiliser avec un ordinateur autres que pour jeux vidéo ; logiciels [programmes enregistrés] ; logiciels de jeux ; articles de lunetterie ; lunettes [optique] ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; lunettes 3D ; lunettes intelligentes ; masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle ; instruments mathématiques ; mémoires pour ordinateurs ; métronomes ; microphones ; microprocesseurs ; microscopes ; miroirs [optique] ; moniteurs [matériel informatique] ; moniteurs d'affichage vidéo à porter sur soi ; montres intelligentes ; nécessaires mains libres pour téléphones ; objectifs [optique] ; ordinateurs portables ; perches pour autophotos [monopodes à main] ; périphériques d’ordinateurs ; porte-clés électroniques en tant que télécommandes ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; protège-dents pour le sport ; protège-tête pour le sport ; publications électroniques téléchargeables ; radars ; appareils de radio pour véhicules ; robots humanoïdes dotés d'une intelligence artificielle ; robots pédagogiques ; sifflets de sport ; sonneries [appareils avertisseurs] ; souris [périphérique d'ordinateur] ; supports d'enregistrements sonores ; appareils de surveillance autres qu'à usage médical ; tableaux d'affichage électroniques ; tablettes électroniques ; téléphones mobiles ; télescopes ; tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones mobiles ; logiciels de réalité virtuelle ; lunettes de réalité virtuelle ; casques de réalité virtuelle ; matériel informatique de réalité virtuelle ; logiciels de jeux de réalité virtuelle ; bouées de repérage, de signalisation, de sauvetage ; badges magnétiques ; bâches de sauvetage ; altimètres, alcoomètres, sextants ; thermomètres ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; casques audio ; tapis de souris; housses pour tablette et pour téléphones portables ; étuis pour tablettes et pour téléphones portables ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; enceintes acoustiques audio ; hubs USB ; radios comportant une horloge ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée, de protection ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; porte-voix ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; écrans vidéo ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; simulateurs d'entraînement sportif ; simulateurs électroniques d'entraînement sportif [appareils d'enseignement basés sur du matériel informatique et des logiciels] ; programmes de jeux vidéo ; programmes de jeux vidéo interactifs ; programmes téléchargeables de jeux vidéo ; jeux vidéo sur disque [logiciels] ; casques audiovisuels pour jeux vidéo ; talkies walkies ; pellicules (films) impressionnées ; chargeurs de batteries pour téléphones ; câbles USB pour téléphones portables ; adaptateurs pour téléphones ; claviers pour téléphones mobiles ; connecteurs de téléphones mobiles pour véhicules ; mémoires externes pour téléphones portables ; cordonnets pour téléphones mobiles ; supports conçus pour téléphones portables ; supports de téléphones mobiles pour tableaux de bord ; stations d'accueil pour téléphones mobiles ; manettes de jeux informatiques ; chargeurs pour manettes de jeu ; webcams ; visiocasques ; enceintes de haut-parleurs ; claviers pour tablettes ; stations d’accueil pour tablettes ; station d’accueil pour ordinateurs ; supports adaptés pour tablettes électroniques ; contrôleurs d'ordinateurs ; boîtiers d’ordinateurs ; supports pivotants pour ordinateurs ; pavés numériques d’ordinateurs ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; dispositifs thérapeutiques et d'assistance conçus pour les personnes handicapées ; appareils de massage ; appareils, dispositifs et articles de puériculture ; appareils, dispositifs et articles pour activités sexuelles ; alèses ; appareils pour l'analyse à usage médical ; anneaux pour calmer ou faciliter la dentition ; bandages orthopédiques pour les articulations ; bandages élastiques ; bas élastiques à usage chirurgical ; bouchons pour les oreilles ; bracelets à usage médical ; civières ; ceintures abdominales ; chaussures orthopédiques ; combinaisons exosquelettes robotisées à usage médical ; appareils de correction auditive ; appareils et instruments dentaires ; gants à usage médical ; inhalateurs ; jouets sexuels ; lasers à usage médical ; appareils de massage ; appareils médicaux pour exercices corporels ; appareils d'orthodontie ; patchs refroidissants à usage médical ; appareils pour la physiothérapie ; préservatifs ; appareils pour la protection de l'ouïe ; prothèses / membres artificiels ; appareils de rééducation physique à usage médical ; sacs à glace à usage médical ; semelles orthopédiques ; stimulateurs cardiaques ; appareils thérapeutiques à air chaud ; urinoirs de poche ; vêtements de compression ; biberons ; tétines ; tétines de biberons ; attache-tétines ;

Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; bagues [bijouterie] ; boîtes en métaux précieux; boîtes à bijoux ; boîtiers de montre ; boutons de manchettes ; bracelets [bijouterie] ; bracelets de montres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes [bijouterie] ; chronographes [montres] ; chronomètres ; colliers [bijouterie] ; figurines [statuettes] en métaux précieux ; statuettes en métaux précieux ; médailles; médaillons [bijouterie] ; montres ; or brut ou battu ; porte-clés [anneaux brisés avec breloque ou colifichet] ; coupes commémoratives en métaux précieux ; radio réveils ; ressorts de montres ; verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; écrins ; étuis ou écrins pour l'horlogerie et la bijouterie ; pendentifs ; épingles de parure ; épingles de cravates ; monnaie ; cadrans solaires ; réveille-matin ; strass ; pin’s [bijouterie] ;

Papier et carton; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel de dessin et matériel pour artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; atlas ; autocollants [articles de papeterie] ; bannières en papier; bavoirs en papier ; billets [tickets] ; tickets [billets] ; blocs à dessin ; blocs [papeterie] ; boîtes de peinture [matériel scolaire] ; boîtes en papier ou en carton ; brochures ; cahiers ; carnets ; cartes géographiques ; cartes postales ; cartes à échanger autres que pour jeux ; catalogues ; chemins de table en papier ; classeurs [articles de bureau] ; appareils pour le collage des photographies ; colles pour la papeterie ou le ménage ; corbeilles à courrier ; crayons ; décalcomanies ; instruments de dessin ; dessous de chopes à bière ; drapeaux en papier ; machines à écrire [électriques ou non électriques] ; instruments d'écriture ; matières d'emballage [rembourrage] en papier ou en carton ; enveloppes [papeterie] ; fanions en papier ; feuilles [papeterie] ; figurines [statuettes] en papier mâché ; filtres à café en papier ; tracts ; fournitures pour le dessin et l’écriture ; globes terrestres ; gommes à effacer ; gravures ; objets d'art gravés ; images ; imprimeries portatives [articles de bureau] ; matériel d'instruction à l'exception des appareils ; journaux ; linge de table en papier ; lingettes en papier pour le démaquillage ; livres ; mouchoirs en papier ; nappes en papier ; nécessaires pour écrire [papeterie] ; papier ; papier hygiénique ; papier d’emballage ; faire-part [papeterie] ; périodiques ; photographies [imprimées] ; photogravures ; porte-affiches en papier ou en carton ; publications imprimées ; répertoires ; revues [périodiques] ; rubans en papier autres que de mercerie ou pour les cheveux ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; serviettes en papier; serviettes de table en papier ; serviettes de toilette en papier ; sets de table en papier ; supports pour photographies ; peintures [tableaux] encadrées ou non ; timbres [cachets] ; timbres-poste ; cartes ; prospectus ; calendriers ; objets d'art lithographiés ; patrons pour la couture ; dessins ; serviettes en papier à usage ménager ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; almanachs ; cartes de voeux ; cartes de voeux musicales ; écritoires ; trousses à dessin ; stylos ; étiquettes ; trombones à papier ; boîtes de peinture (matériel scolaire), chevalets pour la peinture ; cartes de fidélité ; cartes d'abonnement ; maquettes d'architecture ; reproductions d'art graphique ; moules pour argile à modeler ; bavoirs pour bébé (en papier) ; cartes de jeux de questions ; cartes-réponses imprimées ; thermocollants pour textiles ; papier de transfert ; papier pour transfert thermique ; transferts adhésifs ; transferts à chaud ; autocollant en résine domé ; écussons en papier ; posters ; parures de bureau ; stylos-feutres ; calendriers de l’avent ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; bagages et sacs de transport ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; colliers, laisses et vêtements pour animaux ; bâtons d'alpinistes ; anneaux pour parapluies ; bâtons de randonnée pédestre ; porte-monnaie ; cabas à roulettes ; coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; colliers pour animaux ; conférenciers ; couvertures pour animaux ; écharpes pour porter les bébés ; étuis pour clés ; genouillères pour chevaux ; harnais pour animaux ; habits pour animaux ; laisses ; malles ; mallettes pour documents ; poignées pour le transport de sacs à provisions ; porte-bébés hamac ; porte-cartes [portefeuilles] ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; porte-cartes de visite ; portefeuilles ; sacoches de selle ; sacs à dos ; sacs à provision ; sacs de plage ; sacs à main ; sacs de voyage ; sacs de sport ; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; articles de sellerie ; porte-documents ; tapis de selles d’équitation ; trousses de voyage [maroquinerie] ; valises ; sacs ; bourses ; sacs à roulettes ; trousses de toilette ; filets à provisions ; boîtes en cuir ou en carton cuir ; étuis pour clefs (maroquinerie) ; buffleterie ; ombrelles ; porte-musique ; harnachements ; sacoches ; sacs à dos scolaires ; sacs d’écoliers ; cartables ; cartables d’écoliers ; sacs de gymnastique ; sacs pour faire les courses ; étiquettes à bagages ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; contenants de stockage ou de transport non métalliques ; os, corne, baleine ou nacre, bruts ou mi-ouvrés ; coquilles ; écume de mer ; ambre jaune ; accroche-sacs non métalliques ; animaux empaillés ; armoires ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; bancs [meubles] ; berceaux ; bibliothèques [meubles] ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bureaux [meubles] ; cadres [encadrements] ; caisses non métalliques ; casiers à bouteilles ; capsules de bouteilles non métalliques ; casiers ; chaises [sièges] ; sièges ; chaises longues ; chaises hautes pour enfants ; cintres pour vêtements ; clés en matières plastiques ; coffres à jouets ; conteneurs non métalliques [entreposage, transport] ; conteneurs flottants non métalliques ; couchettes pour animaux d'intérieur ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; étagères [meubles] ; fauteuils ; figurines, bustes et statuettes en bois, en liège, en roseau, en jonc, en osier, en corne, en os, en ivoire, en baleine, en écaille, en ambre, en nacre, en écume de mer, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; miroirs [glaces] ; jardinières [meubles] ; lits ; mannequins ; matelas ; meubles métalliques ; meubles gonflables ; niches pour animaux d'intérieur ; oreillers ; parcs pour bébés ; poignées de portes non métalliques ; présentoirs ; objets de publicité gonflables ; sièges de bain pour bébés ; tables ; tabourets ; coffrets [meubles] ; coussins ; coussins décoratifs ; coussins de stade ; coussins à air non à usage médical ; coussins gonflables pour le support de la nuque ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; ustensiles de cuisson et vaisselle, à l'exception de fourchettes, couteaux et cuillères ; peignes et éponges ; brosses, à l'exception des pinceaux ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction ; verrerie, porcelaine et faïence ; aérateurs de vin ; aquariums d'appartement ; instruments d’arrosage ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre ; assiettes ; assiettes jetables ; dispositifs électriques pour attirer et détruire les insectes ; baignoires portatives pour bébés ; balais ; batteries de cuisine ; boîtes à thé ; bols ; boules à thé ; bouteilles ; bouteilles isolantes ; bouteilles réfrigérantes ; brosses ; brosses à dents ; brosses à dents électriques ; brûle-parfums ; casseroles ; chandeliers ; chopes à bière ; cochons tirelires ; corbeilles à usage ménager ; corbeilles à papier ; cuillers à mélanger [ustensiles de cuisine] ; débouchoirs à ventouse ; appareils pour le démaquillage ; appareils de désodorisation à usage personnel ; éponges de ménage ; éponges de toilette ; étendoirs à linge ; fil dentaire ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; gourdes ; maniques ; mélangeurs pour boissons [shakers] ; moules [ustensiles de cuisine] ; mugs ; nécessaires de toilette ; nécessaires pour pique-niques [vaisselle] ; ouvre-bouteilles, électriques et non électriques ; peignes ; photophores pour recevoir une bougie ; pièges à insectes ; pinces à linge ; planches à pain ; porte-savon ; pots à fleurs ; poubelles ; pots ; récipients à boire ; récipients calorifuges pour les aliments ; sacs isothermes ; seaux à glace ; seaux à rafraîchir ; serpillières [wassingues] ; services [vaisselle] ; sets de table, ni en papier ni en matières textiles ; spatules de cuisine ; spatules à usage cosmétique ; tapettes à mouches ; tasses ; service à thé ; tire-bouchons, électriques et non électriques ; torchons [chiffons] pour épousseter ; ustensiles cosmétiques ; ustensiles de ménage ; ustensile de toilette ; ustensiles de cuisine ; ustensiles de cuisson non électriques ; vaisselle ; vaporisateurs à parfum ; vases ; verres [récipients] ; bacs à litière pour animaux de compagnie ; bacs à fleurs ; bâtonnets pour cocktails ; becs verseurs ; blaireaux à barbe ; blocs réfrigérants pour le refroidissement de nourriture et boissons ; bocaux ; boîtes pour la distribution de serviettes en papier ; boîtes à savon ; boîtes en verre ; boîtes à pain ; boîtes à biscuits ; boîtes à casse-croûte ; bonbonnières ; bouilloires non électriques ; brochettes [aiguilles métalliques] pour la cuisson ; brosserie ; cache-pot non en papier ; services à café ; cafetières non électriques ; cages pour animaux d'intérieur ; carafes ; bougeoirs ; chausse-pieds ; torchons [chiffons] de nettoyage ; cloches à beurre et à fromage ; coquetiers ; cure-dents ; dessous de carafes, ni en papier ni en matières textiles ; dessous-de-plat [ustensiles de table] ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs de savon ; emporte-pièces ; statuettes en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre ; flacons ; flasques de poche ; gants de cuisine ; gants de barbecue ; glacières portatives non électriques ; glaçons réutilisables ; housses pour planches à repasser ; moules à glaçons ; moulins à main à usage domestique ; planches à découper pour la cuisine ; plateaux à usage domestique ; poivriers ; porte-cartes de menus ; ronds de serviettes ; ronds de table, ni en papier ni en matières textiles ; rouleaux à pâtisserie ; saladiers ; salières ; sucriers ; tirelires ; bustes et figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; pichets à vin ; verres à vin ; seaux à vin ; bouchons verseurs à vin ; porte-bouteilles de vin ; carafes à décanter pour vin ; pompes à vide pour bouteilles de vin ; pintes à bière ; dessous de verres à bière, non en papier ou en matière textile ; bidons (gourdes) ; verres à bodega ; ouvre-bouteilles ; limonadiers ;

Textiles et leurs succédanés ; linge de maison ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; tissus ; couvertures de lit ; draps ; tissus à usage textile, tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de table non en papier, linge de bain (à l’exception de l’habillement) ; drapeaux et fanions non en papier ; bannières, calicots, housses d’oreiller ; housses de protection de meubles ; mouchoirs de poche en matières textiles ; enveloppes de sacs de couchage ; draps de lit ; gants de toilette ; serviettes de toilettes ; serviettes de plage ; tentures murales en matière textiles, rideaux; torchons ; bannières en matières textiles ou en matières plastiques ; draps pour sacs de couchage ; matières filtrantes [matières textiles] ; gigoteuses [turbulettes] ; housses pour coussins et oreillers ; nappes non en papier ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; sacs de couchage ; sets de table en matières textiles ; tissus d’ameublement ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; cotonnades ; moustiquaires ; plaids ; tissus thermocollants ; tissus adhésifs thermocollants ; étiquettes en tissu thermocollantes ; tissus élastiques ; serviettes de bain de grande taille ; serviettes [turban] de séchage des cheveux ; serviettes éponge ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; bandanas [foulards] ; bérets ; bodys [vêtements de dessous] ; bonnets ; casquettes ; caleçons [courts] ; caleçons de bain ; ceintures [habillement] ; pull-overs ; chapeaux ; chasubles ; chaussettes ; chaussures ; chaussures de sport ; chemises ; crampons de chaussures de football ; costumes ; combinaisons ; cravates ; culottes ; débardeurs de sport ; écharpes ; espadrilles ; gants [habillement] ; jerseys [vêtements] ; jupes ; kimonos ; layettes ; leggins [pantalons] ; maillots de sport ; maillots de bain ; manteaux ; pantalons ; chaussons ; parkas ; peignoirs de bain ; ponchos ; pyjamas ; robes ; semelles ; soutien-gorge ; tee-shirts ; tenues de judo ; vestes ; sous-vêtements ; antidérapants pour chaussures ; bas ; bas absorbant la transpiration ; bavoirs non en papier ; bonnets de bain ; capuchons [vêtements] ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; semelles intérieures ; sandales ; vêtements imperméables ; bretelles ; collants ; bottes ; sandales de bain ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; t-shirts ; polos ; débardeurs ; vestes de sport ; shorts de sport ; nuisettes ; fourrures (vêtements) ; foulards ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; bandeaux pour la tête ; bavoirs pour bébé (en tissu) ; sweat-shirts ; shorts ; gilets ; pantoufles ; tongs ; tabliers ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; décorations pour les cheveux ; perruques ; cheveux postiches ; aiguilles à coudre ; badges ornementaux ; bandeaux pour les cheveux ; brassards ; couronnes de Noël artificielles ; fermetures pour vêtements ; guirlandes artificielles ; lacets de chaussures ; rubans [récompenses] ; dossards ; fermoirs pour les vêtements et ceintures ; insignes non en métaux précieux ; motifs à appliquer (mercerie) ; écussons brodés ;

Jeux ; jouets ; appareils de jeux vidéo ; articles de gymnastique et de sport ; décorations pour arbres de Noël ; amorces fulminantes [jouets] ; arcs de tir ; armes d’escrime ; attirail de pêche ; babyfoot ; balançoires ; balles de jeu ; ballons de jeu ; bandes de billard ; baudriers d'escalade ; biberons de poupées ; bicyclettes fixes d'entraînement ; billes de billard ; billes pour jeux ; blocs de construction [jouets] ; blocs de départ pour le sport ; bobsleighs ; body boards ; bombes de table pour fêtes ; boules de jeux ; brassards de natation ; cartes à jouer ; jeux de cartes ; ceintures d'haltérophilie [articles de sport] ; ceintures de natation ; chariots pour sacs de golf ; chevaux à bascule [jouets] ; cibles ; cibles électroniques ; commandes pour consoles de jeu ; commandes pour jouets ; confettis ; cordes de raquettes ; produits cosmétiques d'imitation en tant que jouets ; objets de cotillon ; crosses de golf [clubs de golf] ; crosses de hockey ; appareils pour le culturisme ; dés [jeux] ; disques pour le sport ; disques volants [jouets] ; doudous [peluches] ; drones [jouets] ; échiquiers ; écrans de camouflage [articles de sport] ; engins pour exercices corporels ; exerciseurs [extenseurs] ; articles de farces et attrapes ; figurines [jouets] ; filets [articles de sport] ; filets de tennis ; filets de volley-ball ; ballons de sport ; films de protection conçus pour écrans de jeux portatifs ; gants de boxe ; gants [accessoires de jeux] ; gants d’escrime ; gants de golf ; gilets de natation ; objets gonflables pour piscines ; appareils de gymnastique ; appareils de culture physique ; gyroscopes et stabilisateurs de vol pour modèles réduits d'aéronefs ; haltères courts ; haltères longs ; harnais pour planches à voile ; hochets ; appareils de jet de balles de tennis ; jetons pour jeux ; machines de jeu vidéo électroniques ; jeux d’anneaux ; jeux de société ; appareils pour jeux ; jeux de table ; machines pour jeux d'argent ; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides ; jeux et jouets portatifs avec fonctions de télécommunication intégrées ; jouets pour animaux de compagnie ; joysticks pour jeux vidéo ; luges [articles de sport] ; machines à sous [machines de jeu] ; manèges forains ; maquettes [jouets] ; marionnettes ; masques d'escrime ; masques [jouets] ; papillotes surprise [crackers de Noël] ; patins à roulettes ; patins à glace ; peluches [jouets] ; perches pour le saut à la perche ; planches à roulettes ; planches pour le surf ; planches à voile ; planches de natation pour battements de pieds ; planches à rames [paddleboards] ; poupées ; protège-coudes [articles de sport] ; protège-genoux [articles de sport] ; protège-tibias [articles de sport] ; punching-balls ; puzzles ; raquettes ; rembourrages de protection [parties d'habillement de sport] ; résine utilisée par les athlètes ; revêtements de skis ; robots en tant que jouets ; rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement ; rubans de gymnastique rythmique ; skis ; slips de soutien pour sportifs [articles de sport] ; snowboards [planches de surf des neiges] ; tables pour tennis de table ; tapis d’éveil ; tickets à gratter pour jeux de loterie ; matériel pour le tir à l’arc ; toboggan [jeu] ; trampolines ; tremplins [articles de sport] ; tricycles pour enfants en bas âge [jouets] ; trottinettes [jouets] ; véhicules [jouets] ; véhicules télécommandés [jouets] ; vêtements de poupées ; volants [jeux] ; kayaks de mer ; appareils de jeu électroniques ; arbres de Noël en matières synthétiques ; tables de billard ; queues de billard ; raquettes à neige ; tees de golf ; manettes de jeux vidéo ; sacs de frappe ; sacs de golf ; sacs de tennis ; gants de jeux ; ceintures pour le sport ; jeux vidéo portatifs ; fléchettes ; jeux de construction ; jeux automatiques [machines] à prépaiement ; modèles réduits de véhicules ; pistolets [jouets] ; quilles [jeu] ; commandes de jeux vidéo ; sacs spécialement conçus pour les jeux vidéo portables manuellement ; étuis de protection pour manettes d’appareils de jeux vidéo ; housses et étuis de protection spécialement adaptés aux jeux vidéo portables ; ballons de football ; ballons de football de taille réduite ; ballons de handball ; ballons de rugby ; ballons de baudruche (jouets) ; ballons de volley-ball ; ballons de water-polo ; ballons de football américain ; ballons de football en salle ; balles et ballons gonflables ; ballons de gym pour le yoga ;

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël ; aromates autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; barres de céréales ; barres de céréales hyperprotéinées ; biscottes ; biscuits ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; bonbons ; brioches ; café ; cacao ; cannelle [épice] ; caramels [bonbons] ; préparations faites de céréales ; cheeseburgers [sandwichs] ; chocolat ; chutneys [condiments] ; condiments ; confiserie ; coulis de fruits [sauces] ; couscous [semoule] ; crackers ; crèmes glacées ; crêpes [alimentation] ; sel de cuisine ; pain d'épice ; fondants [confiserie] ; gâteaux ; gaufres ; gelée royale ; ketchup [sauce] ; maïs grillé et éclaté [popcorn] ; massepain ; mayonnaise ; bonbons à la menthe ; mousses au chocolat ; muesli ; nouilles ; pâtés [pâtisserie] ; pizzas ; quiches ; sandwiches ; sauces [condiments] ; sorbets [glaces alimentaires] ; thé glacé ; yaourt glacé [glaces alimentaires] ; chocolats présentés dans un calendrier de l’avent ;

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; abonnement à un ensemble de moyens d’informations et notamment à une chaine de télévision, à des journaux et à des journaux électroniques ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; administration de programmes de fidélisation de consommateurs ; affichage publicitaire ; services d'agences d'informations commerciales ; services d'agences de publicité ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conception de matériels publicitaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; services de conseils en gestion de personnel ; conseils en organisation des affaires ; conseils en communication [relations publiques] ; conseils en communication [publicité] ; décoration de vitrines ; organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion [distribution] d'échantillons ; location de distributeurs automatiques ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; location d'espaces publicitaires ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services ; production de films publicitaires ; gestion d'affaires pour le compte de sportifs ; publicité par parrainage (sponsoring) ; recherche de parrainage (sponsoring par promotion publicitaire) d'entreprises dans le cadre de compétition sportives ; services de gestion de projets commerciaux dans le cadre de projets de construction ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs en matière de choix de produits et de services ; services d'intermédiaires commerciaux dans le cadre de la mise en relation d'éventuels investisseurs à la recherche de financements ; services d'intermédiation commerciale [conciergerie] ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; marketing ; marketing ciblé ; négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers ; négociation de contrats d'affaires pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de panneaux publicitaires ; portage salarial ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; promotion de produits et services par l'intermédiaire du parrainage de manifestations sportives ; services publicitaires facturables au clic ; publicité radiophonique, télévisée, par correspondance ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; recherche de parraineurs ; recrutement de personnel ; conseil et mise à disposition d’informations en matière de recrutement de personnel ; orientation de personnel [conseil en placement de personnel] ; référencement de sites web à but commercial ou publicitaire ; services de relogement pour entreprises ; services de revues de presse ; production d'émissions de télé-achat ; sélection du personnel par procédés psychotechniques ; sondage d'opinion ; location de stands de vente ; services de télémarketing ; vente aux enchères ; expertises en affaires ; gestion de fichiers informatiques ; informations d'affaires ; gestion administrative de lieux d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; recherches pour affaires ; relations publiques ; rédaction de textes publicitaires ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, en particulier pour l'organisation d'évènements à caractère sportif, culturel ou promotionnel ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; optimisation du trafic pour des sites web ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; négociation de contrats publicitaires ; négociation de contrats en matière d'achat et de vente de produits ; services de publicité visant à promouvoir la sensibilisation du public à des questions sociales ; conduite d’expositions commerciales virtuelles en ligne ; développement de campagnes de promotion de manifestations sportives auprès de partenaires, et notamment des collectivités territoriales et d’entreprises privées ; fourniture d'assistance dans le domaine de la promotion commerciale de manifestations sportives, de rassemblements populaires autour de manifestations sportives ; gestion commerciale d’infrastructures sportives ; mise en relation de bénévoles qualifiés avec des organisations à but non lucratif ; organisation d'événements, d'expositions, de foires et de spectacles à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires dans le cadre de la promotion de manifestations sportives ; services d'agence pour la promotion de personnalités sportives ; services de compilation et de gestion de données dans des bases de données informatiques ; abonnement à des services de bases de données par télécommunication ; analyses du prix de revient concernant l'élimination, l'évacuation, la manutention et le recyclage des déchets ; services de publicité pour la sensibilisation du public aux questions et initiatives environnementales ; services de publicité visant à promouvoir la sensibilisation du public aux questions environnementales ; services de vente au détail ou en gros de produits cosmétiques, produits de beauté, produits de parfumerie, produits de toilette, produits de maquillage, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; services de vente au détail ou en gros de supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, Cédéroms, DVD et autres supports d'enregistrement numériques, clés USB, matériel informatique, téléphones mobiles, tablettes électroniques, matériel de réalité virtuelle, ordinateurs, logiciels, périphériques informatiques, appareils électroniques ; services de vente au détail ou en gros d’étuis et accessoires pour smartphones, étuis et accessoires pour ordinateurs, étuis et accessoires pour tablettes électroniques, chargeurs de batteries, articles de lunetterie, matériel de protection pour le sport, casques à écouteurs, porte-voix, programmes de jeux vidéo, manettes de jeux informatiques ; services de vente au détail ou en gros de produits, appareils et instruments médicaux, dentaires, vétérinaires, orthopédiques, de massage, de puériculture, bandages, jouets sexuels, préservatifs, biberons, tétines, attache-tétines ; services de vente au détail ou en gros de métaux précieux et leurs alliages, articles de joaillerie, de bijouterie, d’horlogerie, accessoires de mode, objets d'art en métaux précieux, chronomètres, coupes commémoratives, porte-clefs de fantaisie, pin’s ; services de vente au détail ou en gros de papier et carton, produits de l'imprimerie, photographies, articles de papeterie, articles de bureau, matériel d'instruction ou d'enseignement, affiches, livres, albums, photographies, autocollants, billets, tickets, cartes postales, calendriers, catalogues, drapeaux et fanions en papier, images, sacs et sachets pour l'emballage, cartes de fidélité, cartes d'abonnement, thermocollants pour textiles, autocollant en résine domé, écussons en papier ; services de vente au détail ou en gros de cuir et imitations du cuir, bagages et sacs de transport, parapluies, parasols, colliers, laisses et vêtements pour animaux, articles de maroquinerie, portefeuille, porte-monnaie, sacs à dos, sacs à provision, sacs de plage, sacs de voyage, sacs de sport, trousses de toilette, sacoches, sacs à dos scolaires ; services de vente au détail ou en gros de meubles, glaces (miroirs), cadres, contenants de stockage ou de transport non métalliques, boîtes en bois ou en matières plastiques, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, coussins ; services de vente au détail ou en gros de produits, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, verrerie, porcelaine et faïence, objets d'art, bouteilles isolantes, gourdes, gobelets, sets de table, tire-bouchons, ouvre-bouteilles, ustensile de toilette, boîtes, boîtes à biscuits, boîtes à casse-croûte ; services de vente au détail ou en gros de textiles et leurs succédanés, linge de maison, linge de table, linge de lit, linge de bain, tissus ; services de vente au détail ou en gros de vêtements, sous-vêtements, chaussures, chapellerie ; services de vente au détail ou en gros de dentelles et broderies, articles de mercerie, décorations pour les cheveux, passementerie, perruques, bandeaux pour les cheveux, brassards, lacets de chaussures, dossards, écussons brodés ; services de vente au détail ou en gros de jeux, jouets, articles de sport, articles de gymnastique, articles de musculation, balles, ballons, décorations pour arbres de Noël ; services de vente au détail ou en gros de produits alimentaires, café, thé, cacao, pain, pâtisserie, confiserie, glaces, sandwichs, barres de céréales, biscuits, boissons non alcoolisées, bières, boissons alcoolisées, crackers, gâteaux, pizzas, quiches ;

Services financiers ; services d'assurance ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; opérations financières ; affaires bancaires ; services de carte de crédit ; financement d’activités sportives et culturelles ; gestion financière d'actifs pour compte de tiers ; recherche de capitaux ; attribution de bourses scolaires et de bourses d’étude ; collecte de fonds et parrainage financier ; collecte de fonds à des fins charitables ; attribution de remises aux établissements de tiers adhérents par le biais d'une carte d'adhérent ; émission de cartes à valeur stockée ; émission de cartes de paiement électronique dans le cadre de programmes de primes et de récompenses ; émission de coupons de valeur dans le cadre de programmes de fidélisation de la clientèle ; mise à disposition de financement pour des instituts de recherche ; mise en place de financement de projets sportifs, culturels et de divertissement ; mise en place de financement de projets humanitaires ; parrainage financier ; parrainage financier d'activités sportives ; parrainage financier d’activités de divertissement ; parrainage financier et financement de programmes télévisés ; services d’assurances sportives ; services de financement participatif ou micro-mécénat ; services de monnaie virtuelle ; services de paiement ; services de cartes de débit ; services de cartes de paiements ; services de cartes à prépaiement ; mise à disposition de subventions pour des oeuvres de bienfaisance ; services de collecte de fonds de bienfaisance pour les enfants défavorisés ; collectes de fonds de bienfaisance par le biais de manifestations sportives et d'évènements de divertissement ; activités de collectes de fonds de bienfaisance destinées à financer la recherche médicale et des procédures médicales pour les personnes dans le besoin ; services de collecte de fonds de bienfaisance par le biais d'un site web de financement participatif ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; académies [éducation] ; services d'artistes de spectacles ; location d'appareils audio ; services d'auteur-compositeur ; location de bandes video ; services de bibliothèques de prêt ; services de billetterie [divertissement] ; services de boîtes de nuit [divertissement] ; location de caméras video ; services de camps de vacances [divertissement] ; services de camps sportifs ; camps (stages) de perfectionnement sportif ; services de casino [jeux] ; chronométrage de manifestations sportives ; location d'appareils cinématographiques ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; clubs de sport [mise en forme et fitness] ; coaching [formation] ; organisation et conduite de colloques, conférences, symposiums, congrès ; organisation de compétitions sportives ; organisation de compétitions sportives réelles ou virtuelles ; services de composition musicale ; organisation et conduite de concerts ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; services de divertissements fournis lors d’événements sportifs ou concernant les événements sportifs ; conduite de visites guidées ; conduite de circuits d'escalade guidés ; cours de fitness ; mise à disposition d’infrastructures sportives ; location d’infrastructures sportives ; location de terrains de sport ; services culturels, pédagogiques et de divertissement fournis par des galeries d'art ; location de décors de spectacles ; organisation de défilés de mode à des fins de divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; divertissement sous la forme de nouvelles télévisées ; services de divertissements sous la forme de création, développement et production de programmes télévisés ; divertissement sous la forme de programmes de télévision permanents dans le domaine du sport ; écoles maternelles [éducation] ; services éducatifs fournis par des écoles ; services d'éducation physique ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; cours par correspondance ; enseignement de la gymnastique ; enseignement de toutes les disciplines sportives ; location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules ; services d'examens pédagogiques ; location de films cinématographiques ; production de films autres que films publicitaires ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; formation pratique [démonstration] ; services de formation par le biais de simulateurs ; organisation et conduite de forums éducatifs non virtuels ; informations en matière d'éducation et de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; mise à disposition d'installations sportives ; services d'interprètes linguistiques ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d’argent ; services de karaoké ; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; organisation de loteries ; location de matériel de jeux ; micro-édition ; microfilmage ; montage de bandes vidéo ; services de musées [présentation, expositions] ; production musicale ; location d'oeuvres d'art ; services d'orchestres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation d'événements costumés [cosplay] pour le divertissement ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; services de parcs d'attractions ; services de photographie ; planification de réceptions [divertissement] ; location de postes de télévision et de radio ; services de préparateurs physiques [fitness] ; projection de films cinématographiques ; services de publication (y compris services de publication électronique) ; publication de livres ; publication en ligne de livres et revues spécialisées électroniques ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; recyclage professionnel ; reportages photographiques ; services de reporters ; représentation de spectacles ; réservation de places de spectacles ; production d'émissions de radio et de télévision ; mise à disposition d'émissions de télévision, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; services de salles de jeux ; organisation et conduite de séminaires ; production de spectacles ; production d’évènements sportifs ; organisation de spectacles et d’évènements sportifs [services d'imprésarios] ; location de stades ; services de studio de cinéma ; services de traduction ; tutorat ; informations relatives aux événements sportifs et culturels, fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet, ou encore à partir d'autres supports ; production et représentation de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes, de films sur bandes vidéo ; projection de film ; location de vidéogrammes, de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre (y compris leurs accessoires) ; publication de livres et de revues électroniques en ligne non téléchargeable ; publication de textes non publicitaires, notamment sous forme électronique ; services d'expositions ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; services photographiques à savoir prises de vues photographiques ; services de galeries d'art fournis en ligne via un lien de télécommunication ; services de réservation de billets pour des événements divertissants, sportifs et culturels ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris les informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'informations et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements ; prêt de livres ; services de divertissement sous forme d'organisation de manifestations sociales de divertissement et sportives ; services de divertissements fournis lors d’événements sportifs ou concernant les événements sportifs ; publication de documents dans le domaine du sport, de la formation, de la science et des affaires sociales ; services d'enseignement et de formation en matière de protection de l'environnement ; services d'enseignement et de formation relatifs aux questions environnementales ; services d’édition ; édition multimédia ; édition de textes écrits, livres, revues, magazines ; services d’édition audio et vidéo ; dressage d'animaux ; mise à disposition d'infrastructures de clubs de santé [exercice physique] ; services de représentations de spectacles musicaux ; services de studios d'enregistrement ; rédaction de scénarios ; organisation et conduite de cérémonies en relation avec la remise de prix et de récompenses ; services de paris ; services de paris en ligne ; services de paris sportifs en ligne ; mise à disposition de résultats sportifs ; services de mise à disposition d’informations concernant le sport et les événements sportifs ; fourniture de jeux sur l’Internet ; services de jeux électroniques fournis par le biais d’Internet ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; approvisionnement de cafétérias à service rapide ; auberges pour touristes ; bars ; bars à cocktails ; cafés-bars ; conseils concernant la cuisine ; conseils en matière de restauration [alimentation] ; crèches et garderies ; fourniture d'aliments et de boissons par le biais d'une camionnette mobile [service de restauration] ; fourniture d'installations pour conférences, expositions et réunions ; informations et conseils en matière de préparation de repas ; hôtels, auberges et pensions, logements de vacances et pour touristes ; foyers et auberges de jeunesse [hébergement temporaire] ; fourniture de zones de repos temporaire pour les passagers ; fourniture de repas pour la consommation immédiate (services de restauration) ; location d’équipements de bars ; location de constructions transportables ; location de salles pour évènements sociaux ; mise à disposition d'informations en ligne en matière de réservations d'hôtels ; services d'agences de réservation de logements [multipropriétés] ; services d'agences de voyage pour la réservation de logements temporaires ; services d’aliments et de boissons à emporter ; services de boîtes de nuit [fourniture de nourriture] ; services d'informations en matière d'hébergements dans le domaine du voyage et services de réservation d'hébergements pour voyageurs ; services de camps de vacances et de camping touristique [hébergement] ; services de restaurants possédant une licence de débit de boissons à consommer sur place ; services de traiteurs ; services d'oeuvres de bienfaisance, à savoir mise à disposition d'hébergement temporaire ; fourniture de repas à l'intention de sans-abri ou de personnes en situation précaire ; location d’installations pour expositions et évènements culturels et sportifs ; organisation de réceptions.