Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FCR 1899 FOOTBALL CLUB DE ROUEN FC 1899 R
FOOTBALL CLUB DE ROUEN 1899, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3261706
Date de dépôt :
02/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2023
FCR 1899 FOOTBALL CLUB DE ROUEN FC 1899 R de FOOTBALL CLUB DE ROUEN 1899

Présentation de la marque FCR 1899 FOOTBALL CLUB DE ROUEN FC 1899 R

Déposée le 2 décembre 2003 par la société FOOTBALL CLUB DE ROUEN 1899 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FCR 1899 FOOTBALL CLUB DE ROUEN FC 1899 R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Le déposant est la société FOOTBALL CLUB DE ROUEN 1899 domicilié(e) 48 Avenue des Canadiens, Stade Robert Diochon - 76140 - LE PETIT QUEVILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 225 140 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Patrick MOUCHET domicilié(e) 75 Allée Paul Langevin, BP 39 - 76232 - BOIS-GUILLAUME - France.

La marque FCR 1899 FOOTBALL CLUB DE ROUEN FC 1899 R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261706.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FCR 1899 FOOTBALL CLUB DE ROUEN FC 1899 R est expirée depuis le 2 décembre 2023.

FOOTBALL CLUB DE ROUEN 1899 a également déposé les autres marques suivantes : FC ROUEN METROPOLE , FOOTBALL CLUB ROUEN 1899 , ROUEN METROPOLE FOOTBALL , FCR METROPOLE , FOOTBALL CLUB ROUEN METROPOLE , FC ROUEN 1899


FOOTBALL CLUB DE ROUEN 1899, ASSOCIATION - 48 Avenue des Canadiens, Stade Robert Diochon - 76140 - LE PETIT QUEVILLY - France - SIREN 418225140


Patrick MOUCHET - 75 Allée Paul Langevin, BP 39 - 76232 - BOIS-GUILLAUME - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2013 n°2545313 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-11-28

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; produits de l'imprimerie, photographies ; papeterie ; adhésifs pour la papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Tissus et produits textiles non compris dans classes, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement) linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles). Vêtements. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Télécommunications. Publication de livres. Production de films. Location de films. Location d'enregistrements sonores. Montage de bandes vidéo. Organisations de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Publicité. Gestion des affaires commerciales. Administration commerciale. Travaux de bureau.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.