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Marques déposées par l'association loi 1901 Foot Citoyen
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La goutte d'eau
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La goutte d'eau
Foot Citoyen, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4026887
Date de dépôt :
14/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/08/2023
La goutte d\'eau de Foot Citoyen

Présentation de la marque La goutte d'eau

Déposée le 14 août 2013 par l'association loi 1901 Foot Citoyen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La goutte d'eau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-36 du 6 septembre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Foot Citoyen domicilié(e) 115 rue du Point du Jour - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Foot Citoyen, M. Roustan Didier domicilié(e) 115 rue du Point du Jour - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque La goutte d'eau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La goutte d'eau est expirée depuis le 14 août 2023.

Foot Citoyen a également déposé les autres marques suivantes : Sur la route du coeur


Foot Citoyen, Association Loi 1901 - 115 rue du Point du Jour - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Foot Citoyen, M. Roustan Didier - 115 rue du Point du Jour - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Enregistrement sans modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Collecte de bienfaisance ;

Emissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Divertissement télévisé – divertissement radiophonique – informations en matière d'éducation – organisation de spectacle – services de reporters – production de spectacles.