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Marques déposées par l'association loi 1901 FOOT CITOYEN Loi 1901
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FOOT CITOYEN “ BOUGEONS-NOUS ”
Marque expirée - Marque en non vigueur

FOOT CITOYEN “ BOUGEONS-NOUS ”
Association FOOT CITOYEN Loi 1901

Numéro de dépôt :
3382689
Date de dépôt :
29/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2015
FOOT CITOYEN “ BOUGEONS-NOUS ” de FOOT CITOYEN Loi 1901

Présentation de la marque FOOT CITOYEN “ BOUGEONS-NOUS ”

Déposée le 29 septembre 2005 par l'association loi 1901 FOOT CITOYEN Loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOOT CITOYEN “ BOUGEONS-NOUS ” »

Le déposant est l'association loi 1901 FOOT CITOYEN Loi 1901 domicilié(e) 579 Avenue du Prado,13008 MARSEILLE - 13008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Didier ROUSTAN domicilié(e) 53 Bd d'Auteuil,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOOT CITOYEN “ BOUGEONS-NOUS ” est expirée depuis le 29 septembre 2015.

FOOT CITOYEN Loi 1901 a également déposé les autres marques suivantes : Education is the only way , FRERES DE SANG , FOOT CITOYEN


Association FOOT CITOYEN Loi 1901 - 579 Avenue du Prado,13008 MARSEILLE - 13008 - France


Monsieur Didier ROUSTAN - 53 Bd d'Auteuil,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-09

Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44

Vêtements, ceintures, bracelets, casquettes, T-shirts, blousons. Education, formation, divertissement, activités sportives, information en matière de divertissement ou d'éducation, publication de livres ou magazines, photographes. Production de films sur bandes vidéos micro-édition. Agence de presse ou d'informations (nouvelles) émissions radiophoniques ou télévisées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.