Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPE POLLUDEC
FOOS Jacques

Numéro de dépôt :
3067969
Date de dépôt :
30/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2010
GROUPE POLLUDEC de FOOS Jacques

Présentation de la marque GROUPE POLLUDEC

Déposée le 30 novembre 2000 par FOOS Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GROUPE POLLUDEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-01 du 5 janvier 2001.

Le déposant est FOOS Jacques, domicilié(e) CNAM Sciences Nucléaires - 292 rue Saint Martin, 75141 Paris Cedex 03 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOOS Jacques - France.

La marque GROUPE POLLUDEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3067969.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE POLLUDEC est expirée depuis le 30 novembre 2010.

FOOS Jacques a également déposé les autres marques suivantes : FOOS (Formation Opérant On-line avec Soutien)


FOOS Jacques - CNAM Sciences Nucléaires - 292 rue Saint Martin, 75141 Paris Cedex 03 - France


FOOS Jacques - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-18

Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01

Expertises et travaux de recherche sur la dépollution et décontamination d'effluents solides liquides ou gazeux.