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Marques déposées par madame FOOS Catherine
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FORMASCIENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMASCIENCE
Madame FOOS Catherine

Numéro de dépôt :
1721646
Date de dépôt :
06/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/2001

Présentation de la marque FORMASCIENCE

Déposée le 6 mars 1991 par madame FOOS Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORMASCIENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame FOOS Catherine domicilié(e) 33 rue Louis Scocard, 91400 ORSAY - France.

La marque FORMASCIENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1721646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMASCIENCE est expirée depuis le 6 mars 2001.


Madame FOOS Catherine - 33 rue Louis Scocard, 91400 ORSAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28

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