Marque enregistrée - Marque en vigueur

PATATA MALIN
FOODSERVICE & INTELLECTUAL PROPERTY, Société de droit luxembourgeois

Numéro de dépôt :
4338798
Date de dépôt :
16/02/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/02/2027
PATATA MALIN de FOODSERVICE & INTELLECTUAL PROPERTY

Présentation de la marque PATATA MALIN

Déposée le 16 février 2017 par la société étrangère FOODSERVICE & INTELLECTUAL PROPERTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PATATA MALIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est la société étrangère FOODSERVICE & INTELLECTUAL PROPERTY domicilié(e) 1B Heienhaff, L 1736 SENNINGERBERG - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque PATATA MALIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATATA MALIN arrivera à expiration en date du 16 février 2027.

FOODSERVICE & INTELLECTUAL PROPERTY a également déposé les autres marques suivantes : PATATA GAUFRE , LES BEL' GUEULES , LA PATATERIE , LA PATATERIE , Qu'est-ce qu'on est bien ici! , Des patates, mais pas que! , PATATA PIZZA , Du bon, des prix et de la France!!!


FOODSERVICE & INTELLECTUAL PROPERTY, Société de droit luxembourgeois - 1B Heienhaff, L 1736 SENNINGERBERG - Luxembourg


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Viande, poisson, volaille et gibier ; poisson et fruits de mer ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Croquettes alimentaires ; saucisses ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; marmelades, fruits conservés dans l'alcool ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; beurre, margarine, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; préparations pour faire des bouillons ; beignets aux pommes de terre ; flocons de pommes de terre ; pommes de terre frites ; pommes chips ; plats préparés à base de pommes de terre ; charcuterie et salaisons ; préparations alimentaires, à savoir farces et garnitures à base de viande, volaille et gibier, poisson et fruits de mer, fruits et légumes, fromage, charcuterie et salaisons et/ou oeufs, jambon, boudins ; pickles ; cornichons ; choucroute ; képhir ; olives conservées ; plats cuisinés à base des produits précités ;

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; chocolat ; édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; farine de pommes de terre, de maïs à usage alimentaire ; flocons de céréales ; gâteaux, brioches, crêpes (alimentation), gaufres, sucreries, biscuits, biscottes ; crème anglaise ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis étoilé ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; sauces à salade ; ketchup ; sauce tomate ; sauce barbecue ; sauce chili ; sauce curry ; sauce piquante (salsa) ; mayonnaises ; mêlasse ; assaisonnements ; vinaigrette ; hot-dog ; sandwiches ; bagels ; croque-monsieur ; croque madame ; burritos ; wraps ; fougasses ; en-cas à base de céréales ; panini ; pizzas ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; pâte à tartes ; pâte à pain ; pâte à gâteaux ; pâtes à biscuits ; pâtes à produits de viennoiserie ; viennoiserie ; croissant ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; chaussons aux pommes ; beignets ; bugnes ; petits fours (pâtisserie) ; pâtes à quiches ; pâte à tourtes, feuilletés ; pâte à pizzas ; pâtisserie sucrée et salée ; pâtés à la viande ; décorations comestibles pour gâteaux ; aromates pour gâteaux (autres que les huiles essentielles) ; quiches ; tartes ; tourtes ; feuilletés ; desserts sous forme de mousses [confiserie] ; flans ; coulis de fruits [sauces] ; glaçages pour gâteaux ; pâtes de fruits ; farines et préparations faites de riz, de maïs ; pâte d'amande, glutamate (rehausseur de goût pour aliments) ; aromates pour boissons (autres que les huiles essentielles) ; bonbons ; curry, sel de céleri, clous de girofle, condiments ; poivre ; épaississants pour la cuisson des produits alimentaires ; menthe pour la confiserie, mets à base de farine, miel ; piment (assaisonnement) ; sel pour conserver les aliments, sauces de soja, sauces aigre-douce, gingembre (condiment), jus de viande ; crèmes glacées comestibles, sorbets (glaces alimentaires) ; desserts glacés ; sauces et préparations pour faire des sauces ; sauces à salade ; préparations alimentaires, farces et garnitures à base des produits précités ; plats cuisinés ou préparés à base des produits précités.

Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés ; graines et semences brutes et non transformées ; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches ; plantes et fleurs naturelles ; malt ; pommes de terre ; amandes ; arachides (fruits) ; herbes potagères fraîches ; maïs ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; plantes, à savoir herbe de blé ; blé ; agrumes ; champignons frais ; pommes de pin ; pollen (matière première) ; algues pour l'alimentation humaine ou animale ; salicornes ; racines alimentaires.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultations pour la direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; services de présentation au profit de tiers de produits et de services de grande consommation dans le domaine de l'alimentation permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises ou un site Web ou la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication, à l'exception de leur transport ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale ; recherche de marché ; informations statistiques ; promotion de ventes pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire, d'espaces publicitaires et de panneaux d'affichage ; agences d'import-export ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts et échantillons ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; distribution publicitaire de cartes de client et de cartes de ristourne ; service de promotion des ventes attaché à un programme de fidélisation de clientèle ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale au sein d'un réseau de boutiques, au sein d'un réseau de lieux de restauration, au sein d'un réseau de lieux de vente de produits alimentaires ; vente au détail de : viande, poisson, volaille et gibier, d'extraits de viande, de croquettes alimentaires, de saucisses, de fruits et légumes frais, conservés, séchés ou cuits, de pulpes et salades de fruits, de salades de légumes, de conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits, de confitures, de gelées, de marmelades, de compotes, de fruits conservés dans l'alcool, de graines de soja conservées à usage alimentaire, de graines, d'oignons frits, de gazpacho, de consommés, de potages, de soupes, de jus végétaux pour la cuisine, d'oeufs, de lait, de beurre, de margarine, de crème, de yaourts, de fromages et autres produits laitiers, d'huiles et graisses comestibles, de préparations pour faire des bouillons, de plats préparés à base de pommes de terre, de beignets aux pommes de terre, de flocons de pommes de terre, de pommes de terre frites, de pommes chips, de charcuterie et salaisons, de préparations alimentaires, en particulier farces et garnitures à base de viande, volaille et gibier, poisson et fruits de mer, fruits et légumes, fromages, charcuterie et salaisons et/ou oeufs, jambon, boudins, de pickles, de cornichons, de choucroute, képhir, d'olives conservés, de plats cuisinés, de pommes de terre garnies, de café, thé, cacao et succédanés du café, de riz, tapioca et sagou, farines et préparations (faites de céréales), pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, chocolat, édulcorants naturels, glucose à usage alimentaire, farine de pommes de terre, de maïs à usage alimentaire, flocons de céréales, gâteaux, brioches, crêpes (alimentation), gaufres, sucreries, biscuits, biscottes, crème anglaise, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical, anis étoilé, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, sauces à salade, ketchup, sauce tomate, sauce barbecue, sauce chili, sauce curry, sauce piquante (salsa), mayonnaises, mêlasse, assaisonnements, vinaigrette, hot-dog, sandwiches, bagels, croque-monsieur, croque madame, burritos, wraps, fougasses, en-cas (à base de céréales), panini, pizzas, boissons « à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé), pâte à tartes, pâte à pain, pâte à gâteaux, pâtes à biscuits, pâtes (à produits de viennoiserie), viennoiserie, croissant, pains au chocolat, pains aux raisins, chaussons aux pommes, beignets, bugnes, petits fours (pâtisserie), pâtes à quiches, pâte à tourtes, feuilletés, pâte à pizzas, pâtisserie sucrée et salée, pâtés à la viande, décorations comestibles pour gâteaux, aromates pour gâteaux (autres que les huiles essentielles), quiches, tartes, tourtes, feuilletés, desserts sous forme de mousses [confiserie], flans, coulis de fruits [sauces], glaçages pour gâteaux, pâtes de fruits, farines et préparations (faites de riz, de maïs), pâte d'amande, glutamate (rehausseur de goût pour aliments), aromates pour boissons (autres que les huiles essentielles), bonbons, curry, sel de céleri, clous de girofle, condiments, poivre, épaississants pour la cuisson des produits alimentaires, menthe pour la confiserie, mets (à base de farine, miel), piment (assaisonnement), sel pour conserver les aliments, sauces de soja, sauces aigre-douce, gingembre (condiment), jus de viande, crèmes glacées comestibles, sorbets (glaces alimentaires), desserts glacés, sauces et préparations pour faire des sauces, sauces à salade, préparations alimentaires, farces et garnitures à base des produits précités, plats cuisinés ou préparés à base des produits précités, produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés, graines et semences brutes et non transformées, fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches, plantes et fleurs naturelles, malt, pommes de terre, amandes, arachides (fruits), herbes potagères fraîches, maïs, crustacés vivants, oeufs de poisson, plantes (à savoir herbe de blé), blé, agrumes, champignons frais, pommes de pin, pollen (matière première), algues pour l'alimentation humaine ou animale, salicornes, racines alimentaires, de bières, d'eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool, de boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, de boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées), de nectars de fruits, de jus de tomate et jus de légumes, de limonades, de sodas, d'apéritifs sans alcool, de vins, de digestifs ; services de fourniture (vente au détail) de repas et de plats cuisinés.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de préparation de repas et de plats cuisinés (services de traiteurs) ; services de traiteurs ; restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafés-restaurants, cafétérias, cantines, salons de thé ; services de préparation de boissons, à emporter ou non (services de bar) ; services de préparation de sandwiches et de pommes de terre garnies, à emporter ou non (services de traiteur) ; location de matériel pour restaurants, à savoir : location d'appareils de cuisson, de chaises, de tables, de linge de table et de verrerie.