Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BEL' GUEULES
FOODSERVICE & INTELLECTUAL PROPERTY, Société de droit luxembourgeois

Numéro de dépôt :
4082818
Date de dépôt :
09/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/04/2024
LES BEL\' GUEULES de FOODSERVICE & INTELLECTUAL PROPERTY

Présentation de la marque LES BEL' GUEULES

Déposée le 9 avril 2014 par la société étrangère FOODSERVICE & INTELLECTUAL PROPERTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES BEL' GUEULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est la société étrangère FOODSERVICE & INTELLECTUAL PROPERTY domicilié(e) 1 B Heienhaff, L 1736 SENNINGERBERG - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque LES BEL' GUEULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4082818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BEL' GUEULES est expirée depuis le 9 avril 2024.

FOODSERVICE & INTELLECTUAL PROPERTY a également déposé les autres marques suivantes : PATATA GAUFRE , LA PATATERIE , LA PATATERIE , PATATA MALIN , Qu'est-ce qu'on est bien ici! , Des patates, mais pas que! , PATATA PIZZA , Du bon, des prix et de la France!!!


FOODSERVICE & INTELLECTUAL PROPERTY, Société de droit luxembourgeois - 1 B Heienhaff, L 1736 SENNINGERBERG - Luxembourg


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement sans modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Edulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; pâtes alimentaires, pâtes alimentaires crues, surgelées et conservées ; pâte à tartes ; pâte à pizzas ; pâte à pain ; pâte à gâteaux ; pâtes à biscuits ; semoule ; farine de pommes de terre à usage alimentaire ; flocons de céréales ; gâteaux, brioches, crêpes, gaufres, sucreries, biscuits ; crème anglaise ; gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; vinaigrette ; sauce tomate ; sauce piquante ; sauce de soja ; sauces aigre-douce ; sandwiches ; sandwiches sur mesure ; club-sandwiches ; bagels ; croque-monsieur ; panini ; burrito ; kebab ; hot-dog ; hamburgers ; pizzas ; pâte à pizzas ; pâte à pain ; poivre ; quiches ; tourtes ; feuilletés ; plats préparés et cuisinés à base des produits précités.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultations pour la direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; services de présentation au profit de tiers de produits et de services de grande consommation dans le domaine de l'alimentation permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises ou un site Web ou la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication, à l'exception de leur transport ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale ; recherche de marché ; informations statistiques ; promotion de ventes pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de matériel publicitaire, d'espaces publicitaires et de panneaux d'affichage ; agences d'import-export ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts et échantillons ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; distribution publicitaire de cartes de client et de cartes de ristourne ; service de promotion des ventes attaché à un programme de fidélisation de clientèle ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale au sein d'un réseau de boutiques, au sein d'un réseau de lieux de restauration, au sein d'un réseau de lieux de vente de produits alimentaires ; vente au détail de viande, poisson, volaille et gibier, de croquettes alimentaires, de saucisses, de fruits et légumes frais, conservés, séchés ou cuits, de pulpes et salades de fruits, de salades de légumes, de conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits, de graines de soja conservées à usage alimentaire, de graines, d'oignons frits, de crumble d'herbes, de gazpacho, de consommés, potages, soupes, de jus végétaux pour la cuisine, d'oeufs, lait, beurre, margarine, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers, d'huiles et graisses comestibles, de préparations pour faire des bouillons, plats préparés à base de pommes de terre, de beignets aux pommes de terre, de flocons de pommes de terre, de pommes de terre frites, de pommes chips, de plats cuisinés à base des produits précités et notamment de pommes de terre, de charcuterie et salaisons, de préparations alimentaires, en particulier farces et garnitures à base de viande, volaille et gibier, poisson et fruits de mer, fruits et légumes, fromages, charcuterie et salaisons et/ou oeufs, jambon, boudins, de pickles, de cornichons, de choucroute, de consommés, de café, thé, cacao, chocolat, de sucre, de succédanés du café, de riz, tapioca, sagou, de pâtes alimentaires, semoule, de farines et préparations faites de céréales, de farine de pommes de terre à usage alimentaire, de flocons de céréales, de pain, de pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, gaufres, confiserie, sucreries, biscuits, de glaces comestibles, d'aromates autres que les huiles essentielles, de préparations aromatiques à usage alimentaire, de levure, poudre pour faire lever, de sel, de moutarde, de vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, de ketchup, de mayonnaises, d'assaisonnements, d'épices, de glace à rafraîchir, sandwiches, sandwiches sur mesure, club-sandwiches, bagels, croque-monsieur, panini, burrito, kebab, hot-dog, hamburgers, pizzas, de plats cuisinés à base des produits précités, de produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, de graines (semences), de fruits et légumes frais, de pommes de terre, d'amandes, d'arachides (fruits), d'herbes potagères fraîches, de maïs, de crustacés vivants, d'oeufs de poisson, de blé ; services de fourniture (vente au détail) de repas et de plats cuisinés. Tous les services précités étant rendus dans les domaines alimentaire et de la restauration.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de préparation de repas et de plats cuisinés ; services de traiteurs ; restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafés-restaurants, cafétérias, cantines, salons de thé ; services de préparation de repas et de plats cuisinés ; services de préparation de boissons, à emporter ou non ; services de préparation de sandwiches et de préparations faites de céréales, à emporter ou non.