Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATATE CANAILLE
FOODSERVICE AND INTELLECTUAL PROPERTY, Société de droit luxembourgeois

Numéro de dépôt :
3914223
Date de dépôt :
18/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/04/2022
PATATE CANAILLE de FOODSERVICE AND INTELLECTUAL PROPERTY

Présentation de la marque PATATE CANAILLE

Déposée le 18 avril 2012 par la société étrangère FOODSERVICE AND INTELLECTUAL PROPERTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PATATE CANAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la société étrangère FOODSERVICE AND INTELLECTUAL PROPERTY domicilié(e) 1B Heienhaff, L1736 Senningerberg - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque PATATE CANAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914223.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATATE CANAILLE est expirée depuis le 18 avril 2022.

FOODSERVICE AND INTELLECTUAL PROPERTY a également déposé les autres marques suivantes : VIN AU ROBINET , REGALEZ-VOUS! LA PATATERIE , PATATA BURGER , PATATERIE , (Marque figurative) , PATATA CAFE , TOQUES DE LA PATATE (RIE) , LA PATATERIA , FAN(E) DE LA PATATE(RIE)


FOODSERVICE AND INTELLECTUAL PROPERTY, Société de droit luxembourgeois - 1B Heienhaff, L1736 Senningerberg - Luxembourg


INLEX IP EXPERTISE - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; feuilles (papeterie) ; papeterie ; articles de papeterie ; produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; publications ; imprimées ; journaux ; bandes dessinées ; magazines ; prospectus ; albums ; ardoises pour écrire ; journaux ; livres ; livrets de jeux ; manuels ; brochures ; photographies ; clichés ; décalcomanies ; autocollants [articles de papeterie] ; stickers (autocollants) ; enseignes en papier ou en carton ; cartes de voeux ; cartes postales ; bons et coupons de réduction ; billets (tickets) ; cartes cadeaux de paiement ; cartes de fidélité non magnétiques ; cartes d'identification non magnétiques ; tapis de table en papier ; menus en papier ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; fournitures pour l'écriture ; fournitures pour le dessin ; blocs à dessin ; boîtes en carton ou en papier ; pochoirs ; carnets ; drapeaux en papier ; gommettes ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau ; punaises ; coupe-papier ; crayons ; porte-mine ; gommes à effacer ; stylos ; taille-crayons ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs ; brochures ; cahiers, catalogues ; calendriers ; lithographies ; gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques ; journaux ; timbres-poste ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; linge de table en papier ; essuie-mains ; nappes en papier ; mouchoirs en papier ; bavoirs en papier ; figurines [statuettes] en papier mâché ; pâte à modeler ;

Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, vêtements, tapis et chaussures et articles de gymnastique et de sport pour la montagne et l'escalade) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon ; masques de carnaval ; balançoires ; balles et ballons de jeu ; billes et jetons pour jeux ; peluches ; poupées ; marionnettes ; figurines (jouets) ; jeux de société ; jeux de construction ; toupies (jouets) ; mobiles (jouets) ; véhicules (jouets) ; trottinettes ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; cerfs-volants ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; raquettes ; boules de jeu ;

Aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultations pour la direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; services de mise à disposition au profit de tiers de produits et de services de grande consommation dans le domaine de l'alimentation permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises ou un site Web ou la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication, à l'exception de leur transport ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale ; recherche de marché ; informations statistiques ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité et affaires notamment affichage, location de matériel publicitaire, d'espaces publicitaires et de panneaux d'affichage ; agences d'import-export ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts et échantillons, porte-clefs, vêtements, parapluies, skateboard, foulards ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; publication de textes publicitaires ; publicité ; communication ; relations publiques ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; distribution publicitaire de cartes de client et de cartes de ristourne ; service de promotion des ventes attaché à un programme de fidélisation de clientèle ; club de fidélité pour enfants ; vente au détail de produits alimentaires, boissons, porte-clés, vêtements, chapellerie, foulards, jeux, jouets, peluches, parapluies, skateboard, figurines en plastique, films d'animation ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias ;

Services de restauration (alimentation) ; services de fourniture de repas et de plats cuisinés ; services de traiteurs ; restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafés-restaurants, cafétérias, cantines, salons de thé ; crèches d'enfants.