Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATATA BURGER
FOODSERVICE AND INTELLECTUAL PROPERTY, Société de droit luxembourgeois

Numéro de dépôt :
3912838
Date de dépôt :
13/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2022
PATATA BURGER de FOODSERVICE AND INTELLECTUAL PROPERTY

Présentation de la marque PATATA BURGER

Déposée le 13 avril 2012 par la société étrangère FOODSERVICE AND INTELLECTUAL PROPERTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATATA BURGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est la société étrangère FOODSERVICE AND INTELLECTUAL PROPERTY domicilié(e) 1 B Heienhaff, GRAND DUCHE DE LUXEMBOURG, SENNINGERBERG L 1736 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque PATATA BURGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATATA BURGER est expirée depuis le 13 avril 2022.

FOODSERVICE AND INTELLECTUAL PROPERTY a également déposé les autres marques suivantes : PATATE CANAILLE , VIN AU ROBINET , REGALEZ-VOUS! LA PATATERIE , PATATERIE , (Marque figurative) , PATATA CAFE , TOQUES DE LA PATATE (RIE) , LA PATATERIA , FAN(E) DE LA PATATE(RIE)


FOODSERVICE AND INTELLECTUAL PROPERTY, Société de droit luxembourgeois - 1 B Heienhaff, GRAND DUCHE DE LUXEMBOURG, SENNINGERBERG L 1736 - France


INLEX IP EXPERTISE - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; croquettes alimentaires ; saucisses ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, gelées ; marmelades, compotes ; fruits conservés dans l'alcool ; pollen préparé pour l'alimentation ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, margarine, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, plats préparés à base de pommes de terre ; beignets aux pommes de terre ; flocons de pommes de terre ; pommes de terre frites ; pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités, à savoir de pommes de terre ; charcuterie et salaisons ; préparations alimentaires, à savoir farces et garnitures à base de viande, volaille et gibier, poisson et fruits de mer, fruits et légumes, fromage, charcuterie et salaisons et/ou oeufs, jambon, boudins ; pickles ; cornichons ; choucroute ; consommés ; képhir ; olives conservées.

Café, thé, cacao, chocolat ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; succédanés du café ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; farine de pommes de terre à usage alimentaire ; flocons de céréales ; pain ; pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, gaufres, confiserie, sucreries, biscuits ; crème anglaise ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; épices ; glace à rafraîchir, sandwiches ; plats cuisinés à base des produits précités.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; pommes de terre ; amandes ; arachides (fruits) ; herbes potagères fraîches ; maïs ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences, plantes et fleurs naturelles ; malt ; plantes, à savoir herbe de blé ; blé.

Aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultations pour la direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; services de présentation au profit de tiers de produits et de services de grande consommation dans le domaine de l'alimentation permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises ou un site Web ou la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication, à l'exception de leur transport ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale ; recherche de marché ; informations statistiques ; promotion de ventes pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité et affaires notamment affichage, location de matériel publicitaire, d'espaces publicitaires et de panneaux d'affichage ; agences d'import-export ; diffusion d'annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts et échantillons ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; publication de textes publicitaires ; publicité ; communication (relations publiques et publicité) ; relations publiques ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; distribution publicitaire de cartes de client et de cartes de ristourne ; service de promotion des ventes attaché à un programme de fidélisation de clientèle ; vente au détail de viande, poisson, volaille et gibier, d'extraits de viande, de croquettes alimentaires, de saucisses, de fruits et légumes conservés, séchés et cuits, de pulpes et salades de fruits, de salades de légumes, de conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits, de confitures, gelées, de marmelades, compotes, de fruits conservés dans l'alcool, de pollen préparé pour l'alimentation, de graines de soja conservées à usage alimentaire, de protéines pour l'alimentation humaine, de consommés, potages, soupes, de jus végétaux pour la cuisine, d'oeufs, lait, beurre, margarine, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers, d'huiles et graisses comestibles, de préparations pour faire des bouillons, plats préparés à base de pommes de terre, de beignets aux pommes de terre, de flocons de pommes de terre, de pommes de terre frites, de pommes chips, de plats cuisinés à base des produits précités et notamment de pommes de terre, de charcuterie et salaisons, de préparations alimentaires, en particulier farces et garnitures à base de viande, volaille et gibier, poisson et fruits de mer, fruits et légumes, fromages, charcuterie et salaisons et/ou oeufs, jambon, boudins, de pickles, de cornichons, de choucroute, de consommés, de képhir, d'olives conservées, de café, thé, cacao, chocolat, de sucre, d'édulcorants naturels, de glucose à usage alimentaire, de succédanés du café, de riz, tapioca, sagou, de pâtes alimentaires, semoule, de farines et préparations faites de céréales, de farine de pommes de terre à usage alimentaire, de flocons de céréales, de pain, de pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, gaufres, confiserie, sucreries, biscuits, de crème anglaise, de glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical, d'anis, d'anis étoilé, d'extrait de malt pour l'alimentation, d'aromates autres que les huiles essentielles, de préparations aromatiques à usage alimentaire, de levure, poudre pour faire lever, de sel, de moutarde, de vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, de ketchup, de mayonnaises, d'assaisonnements, d'épices, de glace à rafraîchir, sandwiches, de plats cuisinés à base des produits précités, de produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, de graines (semences), de fruits et légumes frais, de pommes de terre, d'amandes ; d'arachides (fruits), d'herbes potagères fraîches, de maïs, de crustacés vivants, d'oeufs de poisson, de semences, plantes et fleurs naturelles, de malt, de plantes, à savoir d'herbe de blé, de blé ; services de fourniture (vente au détail) de repas et de plats cuisinés.

Services de restauration (alimentation) ; services de fourniture (préparation) de repas et de plats cuisinés ; services de traiteurs ; restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), cafés-restaurants, cafétérias, cantines, salons de thé.