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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOODS INTERNATIONALSociété par Actions Simplifiée
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FRUISANES INSTANTANEES LA TISANIERE
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRUISANES INSTANTANEES LA TISANIERE
FOODS INTERNATIONAL SAS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1480430
Date de dépôt :
25/07/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/07/2018
FRUISANES INSTANTANEES LA TISANIERE de FOODS INTERNATIONALSociété par Actions Simplifiée

Présentation de la marque FRUISANES INSTANTANEES LA TISANIERE

Déposée le 25 juillet 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOODS INTERNATIONALSociété par Actions Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRUISANES INSTANTANEES LA TISANIERE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FOODS INTERNATIONALSociété par Actions Simplifiée domicilié(e) Le Rond Point, 5 boulevard de l'Oise,95000 CERGY-PONTOISE (dossier no 2377201) - 95000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 026 225 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8, avenue du Président Wilson,75016 PARIS (dossier no 2377201) - 75016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRUISANES INSTANTANEES LA TISANIERE est expirée depuis le 25 juillet 2018.

FOODS INTERNATIONALSociété par Actions Simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : LES FILTRELLES , JARDINS DE LUNE , T THE TWINING , DETENTE BLEUE , T THE TWINING


FOODS INTERNATIONAL SAS Société par Actions Simplifiée - Le Rond Point, 5 boulevard de l'Oise,95000 CERGY-PONTOISE (dossier no 2377201) - 95000 - France - SIREN 582026225


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8, avenue du Président Wilson,75016 PARIS (dossier no 2377201) - 75016 - France


Renouvellement sans limitation n°2113466 - Publication au BOPI 1998-39

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-26

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2008 n°2377201 - Publication au BOPI 2008-06-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-49

Inscription le 3 novembre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°484300 - Publication au BOPI 2008-11-03

Inscription le 30 mai 2005 - Changement d'adresse n°412819 - Publication au BOPI 2005-05-30

Inscription le 30 mars 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61632 - Publication au BOPI 1992-03-30

Inscription le 22 juin 1993 - TRANSMISSION TOTALE DE PROPRIETE n°159929 - Publication au BOPI 1993-06-22

Inscription le 13 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°181611 - Publication au BOPI 1995-02-13

Inscription le 10 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°233889 - Publication au BOPI 1997-03-10

Inscription le 13 mars 1992 - Transmission de propriété n°61631 - Publication au BOPI 1992-03-13

Des préparations pour faire des infusions et tisanes médicinales et non médicinales, des herbes aromatiques séchées pour faire des tisanes et des infusions, des fruits conservés, séchés et cuits.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.