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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FOODS INTERNATIONAL
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LA TISANIERE LES FRUISANES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TISANIERE LES FRUISANES
FOODS INTERNATIONAL S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
96636984
Date de dépôt :
30/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2006

Présentation de la marque LA TISANIERE LES FRUISANES

Déposée le 30 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) FOODS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TISANIERE LES FRUISANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOODS INTERNATIONAL domicilié(e) 13 Avenue Paul Langevin B.P. 70, 95220 HERBLAY Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 026 225 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque LA TISANIERE LES FRUISANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TISANIERE LES FRUISANES est expirée depuis le 30 juillet 2006.

FOODS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : MATIN CLAIR , INFUSELLE , DOUX PLAISIR , LA TISANIERE , LA TISANIERE BIEN-ETRE , LA TISANIERE TRESORS DE NATURE , LES FRUISANES , Action Destress , SERENITY , LIGNE SVELTE


FOODS INTERNATIONAL S.A. société anonyme - 13 Avenue Paul Langevin B.P. 70, 95220 HERBLAY Cedex - France - SIREN 582026225


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 30 mai 2005 - Changement d'adresse n°412819 - Publication au BOPI 2005-05-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Infusions et tisanes médicinales. Thés et infusions non médicinales. Plantes à infusions. Préparations pour faire des boissons, en particulier des infusions (à l'exception des boissons lactées)

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.