FOODS INTERNATIONAL SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3413993
Date de dépôt :
03/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2026
Présentation de la marque LA TISANIERE INFUSE LA NATURE
Déposée le 3 mars 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOODS INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA TISANIERE INFUSE LA NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-14 du 7 avril 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FOODS INTERNATIONAL domicilié(e) Le Rond Point, 5, boulevard de l'Oise - 95000 - CERGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 026 225 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.
La marque LA TISANIERE INFUSE LA NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3413993.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FOODS INTERNATIONAL SAS, Société par Actions Simplifiée - Le Rond Point, 5, boulevard de l'Oise - 95000 - CERGY - France - SIREN 582026225
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-31
Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14
Inscription le 22 juillet 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°502530 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-22
Renouvellement sans limitation le 16 février 2016 n°2610319 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-16
Substances diététiques à usage médical, herbes médicinales, tisanes et infusions médicinales. Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, tisanes et infusions non médicinales. Eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits, jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, apéritifs sans alcool.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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