FOODS INTERNATIONAL SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3091078
Date de dépôt :
23/03/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/2021
Présentation de la marque LA TISANIERE
Déposée le 23 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOODS INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA TISANIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-17 du 27 avril 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FOODS INTERNATIONAL domicilié(e) Le Rond Point 5 boulevard de l'Oise - 95000 - CERGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 026 225 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.
La marque LA TISANIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091078.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FOODS INTERNATIONAL SAS, Société par Actions Simplifiée - Le Rond Point 5 boulevard de l'Oise - 95000 - CERGY - France - SIREN 582026225
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35
Inscription le 30 mai 2005 - Changement d'adresse n°412819 - Publication au BOPI 2005-05-30
Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17
Inscription le 22 juillet 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°502530 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-22
Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2010 n°2455605 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-11-19
Infusions et tisanes médicinales. Thés et infusions non médicinales. Plantes à infusions. Préparations pour faire des boissons en particulier des infusions (à l'exception des boissons lactées).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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