Marque expirée - Marque en non vigueur

FRUISANES INSTANTANEES LA TISANIERE
FOODS INTERNATIONAL S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98726034
Date de dépôt :
27/03/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/03/2018

Présentation de la marque FRUISANES INSTANTANEES LA TISANIERE

Déposée le 27 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) FOODS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRUISANES INSTANTANEES LA TISANIERE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FOODS INTERNATIONAL domicilié(e) Le Rond Point, 5 boulevard de l'Oise,95015 CERGY PONTOISE (dossier no 2366228) - 95015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 026 225 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8, avenue du Président Wilson,75016 PARIS (dossier no 2366228) - 75016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRUISANES INSTANTANEES LA TISANIERE est expirée depuis le 27 mars 2018.

FOODS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : MATIN CLAIR , INFUSELLE , DOUX PLAISIR , LA TISANIERE , LA TISANIERE BIEN-ETRE , LA TISANIERE TRESORS DE NATURE , LES FRUISANES , Action Destress , SERENITY , LIGNE SVELTE


FOODS INTERNATIONAL S.A. Société Anonyme - Le Rond Point, 5 boulevard de l'Oise,95015 CERGY PONTOISE (dossier no 2366228) - 95015 - France - SIREN 582026225


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8, avenue du Président Wilson,75016 PARIS (dossier no 2366228) - 75016 - France


Inscription le 30 mai 2005 - Changement d'adresse n°412819 - Publication au BOPI 2005-05-30

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2008 n°2366228 - Publication au BOPI 2008-03-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-37

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

Inscription le 19 mai 2009 - Changement de dénomination n°497598 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-19

Produits agricoles ni préparés, ni transformés, plantes et fleurs naturelles. Boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons, en particulier des infusions.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.