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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOODS INTERNATIONAL
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FRUISANE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRUISANE
FOODS INTERNATIONAL SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1322979
Date de dépôt :
10/09/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/09/2025

Présentation de la marque FRUISANE

Déposée le 10 septembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOODS INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRUISANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FOODS INTERNATIONAL domicilié(e) Le Rond Point, 5, boulevard de l'Oise - 95000 - CERGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 026 225 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque FRUISANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FRUISANE arrivera à expiration en date du 10 septembre 2025.

FOODS INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : MATIN CLAIR , INFUSELLE , DOUX PLAISIR , LA TISANIERE , LA TISANIERE BIEN-ETRE , LA TISANIERE TRESORS DE NATURE , LES FRUISANES , Action Destress , SERENITY , LIGNE SVELTE


FOODS INTERNATIONAL SAS, Société par Actions Simplifiée - Le Rond Point, 5, boulevard de l'Oise - 95000 - CERGY - France - SIREN 582026225


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08

Inscription le 30 mai 2005 - Changement d'adresse n°412819 - Publication au BOPI 2005-05-30

Renouvellement sans limitation n°2054483 - Publication au BOPI 1995-42

Renouvellement sans limitation n°2053477 - Publication au BOPI 1995-44

Renouvellement sans limitation le 23 août 2005 n°2295521 - Publication au BOPI 2005-08-23

Inscription - Changement d'adresse n°35821 - Publication au BOPI

Inscription le 10 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°233889 - Publication au BOPI 1997-03-10

Inscription le 13 mars 1992 - Transmission de propriété n°61631 - Publication au BOPI 1992-03-13

Inscription - Changement de dénomination n°35821 - Publication au BOPI

Inscription le 13 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°181611 - Publication au BOPI 1995-02-13

Inscription le 30 mars 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61632 - Publication au BOPI 1992-03-30

Inscription le 22 juin 1993 - TRANSMISSION TOTALE DE PROPRIETE n°159929 - Publication au BOPI 1993-06-22

Inscription le 22 juillet 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°502530 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-22

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2015 n°2598177 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-09-29

Préparations aromatiques pour faire des tisanes et infusions médicinales et non médicinales.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.