FOODS INTERNATIONAL SAS, Société par actions simpliée
Numéro de dépôt :
1581889
Date de dépôt :
20/03/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/2030
Présentation de la marque LA TISANIERE
Déposée le 20 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FOODS INTERNATIONAL Société par actions simpliée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA TISANIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FOODS INTERNATIONAL Société par actions simpliée domicilié(e) 5 Boulevard de l'Oise, Le Rond Point - 95000 - CERGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 026 225 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand domicilié(e) 31 Rue De la Baume - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque LA TISANIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1581889.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA TISANIERE arrivera à expiration en date du 20 mars 2030.
FOODS INTERNATIONAL SAS, Société par actions simpliée - 5 Boulevard de l'Oise, Le Rond Point - 95000 - CERGY - France - SIREN 582026225
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. GEOFFRAY Bertrand - 31 Rue De la Baume - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Inscription le 13 mars 1992 - Transmission de propriété n°61631 - Publication au BOPI 1992-03-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35
Renouvellement sans limitation le 18 février 2000 n°2165860 - Publication au BOPI 2000-02-18
Inscription le 10 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°233889 - Publication au BOPI 1997-03-10
Inscription le 30 mai 2005 - Changement d'adresse n°412819 - Publication au BOPI 2005-05-30
Inscription le 30 mars 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61632 - Publication au BOPI 1992-03-30
Inscription le 13 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°181611 - Publication au BOPI 1995-02-13
Inscription le 22 juin 1993 - TRANSMISSION TOTALE DE PROPRIETE n°159929 - Publication au BOPI 1993-06-22
Inscription le 22 juillet 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°502530 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-22
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2010 n°2429667 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-01-29
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2019 n°2732057 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2019-11-29
Préparations pour faire des infusions et tisanes médicinales, et non médicinales. Herbes aromatiques séchées pour faire des tisanes et des infusions
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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